Gintrac

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16 documents pour Gintrac

- Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises (rectificatif)
... ; 46106 Floirac ; 46118 Gignac ; 46122 Gintrac ; 46185 Martel...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 18 décembre 2007, 06/7852)
... à la Cour assisté de Me Emmanuelle GINTRAC, avocat au barreau de PARIS . Monsieur Joseph Ren�...
- Décision n° 2009-931 du 19 novembre 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3
..., Chambost-Allières 1, Combronde, Frangy, Gintrac, Grandris, Job, Larceveau-Arros-Cibits, les Crozet...
- Journal Officiel num. 21, 26 janvier 2010
- Décision

- Décision n° 2008-954 du 6 novembre 2008 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF 1)
..., Chassal, Chirac, Curemonte, Dunières, Gintrac, Grand-Vabre, la Gaude, Marchastel, Leuchamp, Marl...
- Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées
...43H. 31H. 33H. ?. ?. ?. GINTRAC ? Les Hourtalets. 32H. 37H. 35H. ?. ?. ?. GOLFECH ...
- Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
- Décision
- Arrêté du 2 août 2001 portant nomination de correcteurs extérieurs et d'examinateurs spéciaux des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
...Gévart (Pierre), sous-préfet; M. Gintrac (Alain), maître de conférences d'université; M....
- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Dordogne quercynoise (zone spéciale de conservation)
..., Creysse, Floirac, Gagnac-sur-Cère, Gintrac, Girac, Lacave, Lanzac, Martel, Meyronne, Montvale...
- Arrêté du 2 août 2001 portant nomination de correcteurs extérieurs et d'examinateurs spéciaux des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
...Gévart (Pierre), sous-préfet ;. M. Gintrac (Alain), maître de conférences d'université ;. ...
- Décret du 16 janvier 1996 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Rocamadour >>
...Canton de Bretenoux: les communes de Gintrac, Prudhomat,. Saint-Michel-Loubéjou. Canton de Cah...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Gindou (46120) ; Ginouillac (46121) ; Gintrac (46122) ; Girac (46123) ; Glanes (46124) ; Goujoun...

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