Gillonnay

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20 documents pour Gillonnay

- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom « Saint-Marcellin » ou d'un nom similaire pour désigner un fromage dans le cadre de la reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Saint-Marcellin »
...-Pinet, Faramans, Fitilieu, Flachères, Gillonnay, Granieu, Izeaux, Izeron, La Forteresse, La Frette...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 2 décembre 1977 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 2 décembre 1977, 08270, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-02 Il résulte des dispositions combinées des articles 99 et 110 de la loi du 13 juillet 1967 relative au règlement judiciaire, à la liquidation des biens, à la faillite personnelle et aux banqueroutes que seuls sont inéligibles les dirigeants sociaux qui, par jugement du tribunal de commerce, ont été déclarés tenus de supporter personnellement, en tout ou en partie, des dettes sociales.

... JOSETTE DEMEURANT A GILLONNAY, ISERE LA-COTE-SAINT-ANDRE, LADITE REQUETE ENREG...
- Résultats de délibérations
... 1999: Site: collège Montgontier, 38260 Gillonnay. Puissance: 50 W. Fréquence: 107,6 MHz....
- Journal Officiel num. 201, 1 septembre 1998
- Résultat

- Résultats de délibérations
... octobre 1999 au 1er avril 2000: Site: Gillonnay (38); Puissance: 50 W; Fréquence: 107,60 MHz....
- Journal Officiel num. 210, 10 septembre 1999
- Résultat
- Arrêté du 14 avril 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de La Côte-Saint-André: Communes de Gillonnay, La Côte-Saint-André, Sardieu, Saint-Hilaire-de-...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
..., Fitilieu, Flachères, Four, Frontonas, Gillonnay, Granieu, Grenay, Izeaux, Jarcieu, L'Isle-d'Abeau,...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
... Site: collège de Montgontier, 38260 Gillonnay. Puissance: 50 W. Fréquence: 107,2 MHz....
- Journal Officiel num. 298, 24 décembre 1994
- Délibération
- Arrêté du 19 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Commelle, Faramans, Gillonnay, Le Mottier, Nantoin, Ornacieux, Pajay, Penol, Sai...
- Résultats de délibérations
... Site : Gillonnay (38). Puissance : 50 W. Fréquence : 107,6...
- Journal Officiel num. 129, 6 juin 1998
- Résultat
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... ; FOUR ; LA FRETTE ; FRONTONAS ; GILLONNAY ; LE GRAND-LEMPS ; GRENAY ; L'ISLE-D'ABEAU ; IZEAU...

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