Gilley

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15 documents pour Gilley

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Mont d'Or' ou 'Vacherin du Haut-Doubs'
..., Arc-sous-Cicon, Arçon, Bugny, La Chaux, Gilley, Hauterive-la-Fresse, LaLongeville, Maisons-du-Boi...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision du 9 septembre 2005 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
...Gilley a guéri alors qu'il était condamné par la méde...
- Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »
..., Giey-sur-Aujon, Gillancourt, Gilley, Goncourt, Graffigny-Chemin, Grandchamp, Grenant, ...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 avril 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 23 avril 1970, 68-13.475)
... RURAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GILLEY, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BESANCO...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
...-Billot, Fresnes-sur-Apance, Genevrières, Gilley, Laneuvelle, Melay, Montcharvot, Poinson-lès-Fayl...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... Giey-sur-Aujon ; 52221 Gillancourt ; 52223 Gilley ; 52225 Goncourt ; 52227 Graffigny-Chemin ; 52228 ...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Giey-sur-Aujon ; Gillancourt ; Gilley ; Goncourt ; Graffigny-Chemin ; Grandchamp ; Grena...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Giey-sur-Aujon ; Gillancourt ; Gilley ; Goncourt ; Graffigny-Chemin ; Grandchamp ; Grena...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Germondans (25269) ; Gevresin (25270) ; Gilley (25271) ; Glère (25275) ; Gondenans-les-Moulins (...
- Décret du 17 mai 2006 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Mont d'Or » ou « Vacherin du Haut-Doubs »
..., Arc-sous-Cicon, Arçon, Bugny, La Chaux, Gilley, Hauterive-la-Fresse, La Longeville, Maisons-du-Bo...

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