Giez

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Tome des Bauges'

...Cusy, Doussard, Duingt, Faverges, Giez, Lathuile, Marlens, Saint-Jorioz. Département de ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 cluse du lac d'Annecy (zone spéciale de conservation)

... du département de la Haute-Savoie : Giez, Faverges, Doussard, Talloires, Saint-Jorioz. ARTI...

• Journal Officiel num. 208, 8 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chevrotin'

..., Entrevernes, Essert-Romand, Faverges, Giez, Habère-Lullin, Habère-Poche, La Balme-de-Thuy, ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Chambéry, 16 octobre 2007, 06/01985)

...Madame Gisèle X.. occupe à GIEZ (74) un logement dont Madame Denise Z.. est propri...

• Décision n° 2010-824 du 19 octobre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-306, n° 2003-308, n° 2003-310 et n° 2003-317 du 10 juin 2003, n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioéléctrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...H. BERNEX. Agglomération. [1]. [1]. 55. H. GIEZ. Agglomération. [1]. [1]. 55. V. SAINT-JORIOZ 2. ...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-816 du 19 octobre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...H. BERNEX. Agglomération. [1]. [1]. 45. H. GIEZ. Agglomération. [1]. [1]. 45. V. SAINT-JORIOZ 2. ...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-826 du 19 octobre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-301, n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...H. BERNEX. Agglomération. [1]. [1]. 24. H. GIEZ. Agglomération. [1]. [1]. 24. V. SAINT-JORIOZ 2. ...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2010-817 du 19 octobre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005, n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...BERNEX. Agglomération. (1). (1). 21 H. GIEZ. Agglomération. (1). (1). 21 V. SAINT-JORIOZ 2. A...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2010
• Décision

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Evires, Faucigny, Faverges, Fillinges, Giez, Gruffy, Groisy, Hauteville-sur-Fier, Héry-sur-Al...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision n° 2009-898 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans les Alpes

...52V. 49V. 55V. ?. ?. ?. GIEZ ? Les Vorziers. 45V. 42V. 37V. ?. ?. ?. GRENOBLE ?...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Décision