gestionnaire orange

• Code de la construction et de l'habitation

... propriétaire ou, s'il y a lieu, le gestionnaire affiche à l'intention du public le diagnostic men...'extérieur qu'à l'intérieur, par un feu orange clignotant visible de l'aire de débattement. La s...

• Codes

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... Duvergé, née Sacy (Christiane), gestionnaire à la sous-direction des personnels au ministère ...-sur-Avre (Eure) ; 55 ans de services.Mme Orange-Louboutin, née Orange (Mylène, Lydie, Charlette)...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• David Taylor : gestionnaire planétaire des noms de domaine

Nouvelles règles : ce ne sera ni la confusion, ni la panique

... De même, pour être le dépositaire d'un .orange, il faudra sans doute cultiver le fruit ou être l...

• Le Monde du Droit
• Num. 12-13, Juillet 2008

• Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)

... ; 4° L'affiliation aux organismes gestionnaires du régime d'assurance chômage, prévue à l'arti... .  . Orange. Ressort du tribunal d'instance d'Orange. Cour d'a...

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2008
• Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
• Décret

• Arrêté relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit 'arrêté RID').

...Gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire: tel que défini a... ferroutage (voir1.1.4.4), les panneaux orange des véhicules-citernes et des véhicules chargés...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Circulaire du 22 septembre 2000 relative aux conditions et aux modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat sur le territoire métropolitain de la France

... la libre appréciation des services gestionnaires, sous réserve que les documents établis comporte... dont une partie du coût de la carte orange est prise en charge par l'Etat) ou la totalité du...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2000
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Circulaire

• Décision n° 2011-0593 du 24 mai 2011 adoptant la notice de déclaration du chiffre d'affaires pertinent pour le calcul de la contribution définitive au fonds de service universel pour l'année 2010

... de l'opérateur attributaire ou gestionnaire du numéro) : recettes des frais d'accès et des a... que soit la technologie utilisée (I-Mode, Orange World, Vodaphone Live), quelle que soit la technol...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 2011
• Décision

• Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

...; ? le panneau C64d dont le pictogramme est orange sur fond noir encadré de bleu ; ? les panneaux C1... peut comporter le logotype du gestionnaire de la voirie. Panneau E39. Localisation d'un Etat ...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

...; ? le panneau C64d dont le pictogramme est orange sur fond noir encadré de bleu ; ? les panneaux C1... peut comporter le logotype du gestionnaire de la voirie. Panneau E39. Localisation d'un Etat ...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif aux conditions d'organisation, à la nature et au programme des épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au corps de catégorie A de la direction générale des douanes et droits indirects

... est transmis au jury par le service gestionnaire de l'examen professionnel après l'établissement ...M. Orange-Louboutin. Le ministre du travail, de la solidarit...

• Journal Officiel num. 82, 8 avril 2010
• Minist
• Arrêté