gerontologie et societe

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8 documents pour gerontologie et societe

- Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination
... général et administrateur de sociétés. Chevalier du 25 mars 1961.M. Nerrière (Jean-Paul... française de gériatrie et gérontologie ; 26 ans de services.M. Bez (Régis, Marie, Charle...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
- Décret
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 13 novembre 2007, 06/02601)
...était salarié de la société Labo-Gers à compter du 15 septembre 1996 en quali... principe de la cellulothérapie, la gérontologie et la nutrition par voie cutané. Il était licen...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 avril 1980 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 avril 1980, 78-11.413)
...), D'AVOIR RECONNU A BAER, A L'EGARD DE LA SOCIETE ANONYME INSTITUT POLYCLINIQUE DE DIETETIQUE, DE RE..., QUI A CONSTATE QUE LES CURES DE GERONTOLOGIE N'ETAIENT PAS COMPRISES DANS LES SOINS PREVUS AU P...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 15 janvier 2008, 07/00407)
... du plan de l'ASSOCIATION DE GERONTOLOGIE DU 13 EME (AG 13). 4, Le Parvis de Saint Maur. 941... transféré au sein de la société ISATIS à la suite de la conclusion de la conventi...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 septembre 1982 (cas Conseil d'Etat, 9 / 7 SSR, du 29 septembre 1982, 22058)
-04-02-01-03-03 Les dispositions de l'article 238 octies du C.G.I. - qui exonère en cas de remploi certaines des plus-values immobilières réalisées par des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu au titre des bénéfices industriels et commerciaux - peuvent s'appliquer à la cession par un entrepreneur individuel de parts de S.C.I., à la condition que celles-ci entrent dans le champ d'application de l'article 1655 ter du C.G.I. c'est-à-dire aient comme unique objet la construction ou l'acquisition d'immeubles destinés à être attribués aux associés. S.C.I. ayant en réalité effectué un lotissement : les plus-values consécutives à la cession de parts de cette société ne peuvent dès lors bénéficier de l'exonération prévue à l'article 238 octies.

... ultérieurement une clinique de gérontologie ; que, dans ces circonstances, les opérations eff...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 février 2004 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 10 février 2004, 02/1636)
... responsable de laboratoire par la société LABO G. S.A. le 15 septembre 1996, selon contrat d...�ressait pas la cellulothérapie, la gérontologie et la nutrition par voie percutanée, qui relevait...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 février 2004 (cas Cour d'appel d'Agen, SOC, du 10 février 2004, 02/1636)
... responsable de laboratoire par la société LABO G. S.A. le 15 septembre 1996, selon contrat d...�ressait pas la cellulothérapie, la gérontologie et la nutrition par voie percutanée, qui relevait...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 avril 2006 (cas Cour d'appel de Lyon, CT0173, du 21 avril 2006)
...-assistance a été attribué à la société G.T.S. à CHATILLON. Considérant que leur contrat... club, Madame N.., conseillère en gérontologie, Madame D.., agent d'hôtellerie, Monsieur E.., ag...