germigny sous coulombs

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8 documents pour germigny sous coulombs

- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Cernex, Chênex, Chevrier, Collonges-sous-Salève, Contamine-sur-Arve, Copponex, Cranves-Sal..., La Chaussée-d'Ivry, Le Coudray, Coulombs, Croisilles, Denonville, Droue-sur-Drouette, Ecluz...-lès-Nevers, Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saincaize-Mea...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
... location de logements ainsi qu'aux souscriptions au capital de sociétés civiles de placement immo..., Chartres, Châtenay, Chaudon, Coulombs, Croisilles, Denonville, Droue-sur-Drouette, Ecluz..., Fromont, Garentreville, Gastins, Germigny-l'Évêque, Germigny-sous-Coulombs, Giremoutiers, ...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (52); Colette FABRITIUS, maire de MARS-SOUS-BOURCQ (08); Marcel RONCHET, maire de LOYETTES (01... de MARNAZ (74); Etienne PETIT, maire de COULOMBS (28);. Yannick ARDEVEN, conseiller régional (974)... général (57); Marcel MUSNIER, maire de GERMIGNY-SOUS-COULOMBS (77); Jean-Claude MERIOT, maire de B...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Epineuil, Fleys, Flogny-la-Chapelle, Germigny, Gurgy, Hauterive, Héry, Jaulges, Joigny, Junay, ... Abondant, Allainville, Anet, Ardelles, Aunay-sous-Crécy, Beauche, Berchères-sur-Vesgre, Bérou-la-..., Chaudon, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Coulombs, Crécy-Couvé, Croisilles, Crucey-Villages, Dampi...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Epineuil, Fleys, Flogny-la-Chapelle, Germigny, Gurgy, Hauterive, Héry, Jaulges, Joigny, Junay, ... Abondant, Allainville, Anet, Ardelles, Aunay-sous-Crécy, Beauche, Berchères-sur-Vesgre, Bérou-la-..., Chaudon, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Coulombs, Crécy-Couvé, Croisilles, Crucey-Villages, Dampi...
- Décret du 14 mai 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse dite << T.G.V.-Est européen >> entre Paris et Strasbourg, de création des gares nouvelles et d'aménagement des installations terminales de ladite ligne, ainsi que portant mise en compatibilité des...
..., Ocquerre, Crouy-sur-Ourcq, Vendrest, Coulombs-en-Valois, dans le département de Seine-et-Marne;...- Bouleuse, Germigny, Gueux, Vrigny, Ormes, Les Mesneux, Bezannes, Reim...- Thiaucourt-Regniéville, Bouxières-sous-Froidmont, Lesménils,. Pagny-sur-Moselle, Pont-à...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
... aviaire hautement pathogène causée par le sous-type H5N1 du virus influenza A et établissant un ...VALLEE DE L'EURE. EURE-ET-LOIR. 28113. COULOMBS. VALLEE DE L'EURE. EURE-ET-LOIR. 28116. COURVILLE-...YONNE. 89186. GERMIGNY. FLEUVE ET VALLEE DE L'YONNE. YONNE. 89189. GISY-L...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... de BUOUX (84) ; Alain LESUR, maire de BLANGY-SOUS-POIX (80) ; Suzy GUILLOT, maire de LISSAC-ET-MOURE...'OSSUN (65) ; Jean-Pierre SYTY, maire de GERMIGNY-L'EXEMPT (18) ; Achille FABRE, maire de PAULHE (12..., maire de SAINT-ANTHOT (21) ; Roland COULOMBS, maire de MONTHIERS (02) ; Michel SILLY, maire de ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste