Germignonville

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour Germignonville

- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Beauce et vallée de la Conie (zone de protection spéciale)
...-sur-Conie, Fresnay-L'Evêque, Germignonville, Guilleville, Guillonville, Loigny-la-Bataille, Lo...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (28161) ; Frétigny (28165) ; Germignonville (28179) ; Gommerville (28183) ; Gouillons (28184) ...
- Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Beauce et vallée de la Conie (zone de protection spéciale)
...-sur-Conie, Fresnay-L'Evêque, Germignonville, Guilleville, Guillonville, Loigny-la-Bataille, Lo...

- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004
...Germignonville. - Château de Cambray: les façades et toitures d...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... (La), Gault-Saint-Denis (Le), Germignonville, Gohory, Guillonville, Happonvilliers, Illiers-Com...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (69); Bernadette BIRRE, maire de GERMIGNONVILLE (28); Franck LE PRIOL, maire de MONTLAUR-EN-DIOIS ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE
...-sur-Conie, Gault-Saint-Denis (Le), Germignonville, Guillonville, Jallans, Loigny-la-Bataille, Louvil...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... (La), Fontenay-sur-Conie, Germignonville, Guillonville, Jallans, Loigny-la-Bataille, Louvil...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (69) ; Bernadette BIRRE, maire de GERMIGNONVILLE (28) ; Franck LE PRIOL, maire de MONTLAUR-EN-DIOIS...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste