Genos

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2000 (cas Cour d'appel d'Angers, soc, du 13 novembre 2000, 1999/01995)

...D. GENOS C/ X.. Danielle Jugement du C.P.H. ANGERS du 07 Se...

• Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées

...43H. 40H. 46H. ?. ?. ?. GENOS (31) ? Malvezie. 39H. 45H. 42H. ?. ?. ?. GENOS (65...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 11 janvier 1996 (cas Cour administrative d'appel de Bordeaux, 1e chambre, du 11 janvier 1996, 95BX00203, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04, 41-02-03, 68-001-01-02-01, 68-03-03-01-01 La localisation en zone de montagne d'une ligne électrique à très haute tension destinée à relier la France à l'Espagne correspond à une nécessité technique impérative, au sens des dispositions de l'article L. 145-8 du code de l'urbanisme, dans la mesure où toute autre solution que celle retenue aurait été incertaine au plan technique et d'un coût prohibitif. En conséquence, les dispositions de l'article L. 145-3-II du code de l'urbanisme relatives aux zones de montagne, ne trouvent pas à s'appliquer compte tenu des termes mêmes de l'article L. 145-8.

... commune de Cazaux-Frechet, de la commune de Genos, de la commune de Loudenvielle et de la commune de...

• Décision n° 2003-521 du 30 septembre 2003 modifiant les décisions n° 2001-577 du 20 novembre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société Télévision française 1 (TF 1) et n° 2003-220 du 14 mai 2003 portant réaménagement de fréquences

..., Dreux, Epernon, Fontevrault-l'Abbaye, Génos (31), Gréoux-les-Bains, La Roquebrussanne 1, Maur...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2003
• Décision

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-Bains (2), Camparan (2), Cazaux-Debat (2), Génos, Guchan, Hèches (3), Loudenvielle (2), Sailhan (2...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décision n° 2003-522 du 30 septembre 2003 modifiant et complétant la décision n° 2003-221 du 14 mai 2003 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

... 2, Avallon, Corbeil, Doizieux, Firminy 2, Génos (31), Gréoux-les-Bains, Gruchet-le-Valasse, Le Be...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2003
• Décision

• Décision n° 2003-523 du 30 septembre 2003 modifiant et complétant la décision n° 2003-222 du 14 mai 2003 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3

..., Coutances 2, Dargoire, Estivareilles, Génos (31), Manosque, Marchamp, Murat-sur-Vèbre, Simian...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2003
• Décision

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

...Genos, 44, rue de Lily, 92140 Clamart. Inflammable Produ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... de MERVILLA (31) ; Olivier CARTAN, maire de GENOS (65) ; Francis COULOM, maire de CAUSSADE-RIVIERE (...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009

...Genos, 44, rue de Lily, 92140 Clamart. Inventiv IT, tour...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2009
• Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
• Liste