gennes maine et loire

• Arrêté du 6 novembre 2008 abrogeant pour partie l'arrêté du 26 août 1975 portant inscription sur l'inventaire des sites pittoresques du département de Maine-et-Loire de l'ensemble formé sur les communes de La Ménitré, Les Rosiers-sur-Loire et Le Thoureil par la vallée de la Loire du Thoureil à Gennes

• Journal Officiel num. 271, 21 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 juin 1980 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 20 juin 1980, 14420)

-01-02-03 Lorsqu'il se prononce sur une demande d'inscription au tableau, le conseil national de l'ordre des chirurgiens dentistes statue en qualité d'autorité administrative. Il lui incombe de se prononcer sur le bien-fondé des demandes qui lui sont soumises, en faisant application, le cas échéant, de conventions internationales ratifiées ou approuvées et publiées, sans surseoir à leur examen jusqu'à ce que le ministre des Affaires étrangères ait donné l'interprétation de ces conventions. -01-02-02, 55-03-02 Il résulte clairement de l'article 5 de la convention d'établissement franco-sénégalaise du 29 mars 1974 que les nationaux du Sénégal bénéficient, en France, du même traitement que les nationaux français pour l'exercice, en qualité de salariés, de la profession de chirurgien-...

..., DEMEURANT RUE DE LA CROIX, LES ROSIERS A GENNES MAINE-ET-LOIRE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL ...

• Arrêté du 27 juin 2002 relatifs à des organisations de producteurs

...GIE PRODOREX (Loiret). La reconnaissance en qualité d'organisation de ...Le canton de Cholet (Maine-et-Loire);. Le canton de Beaupréau (Maine-et-Loir...Le canton de Gennes (Maine-et-Loire);. Le canton de Saumur-Sud (Maine-...

• Journal Officiel num. 244, 18 octobre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 27 juin 2002 relatifs à des organisations de producteurs

...GIE PRODOREX (Loiret). La reconnaissance en qualité d'organisation ... (Loire-Atlantique) ; Le canton de Cholet (Maine-et-Loire) ; Le canton de Beaupréau (Maine-et-Lo...-Bellay (Maine-et-Loire) ; Le canton de Gennes (Maine-et-Loire) ; Le canton de Saumur-Sud (Maine-...

• Journal Officiel num. 244, 18 octobre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Anjou' et 'Rosé d'Anjou'

..., complétée ou non par les mots "Val de Loire", les vins blancs et rouges, ou à l'appellation d...Département de Maine-et-Loire: Allonnes, Alleuds (Les), Ambillou-Châte...-l'Abbaye, Forges, Fosse-de-Tigné (La), Gennes, Grezillé, Huillé, Ingrandes, Juigné-sur-Loire,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 4 mars 2005 relatifs à des organisations de producteurs

... de coopératives dite « Ter'élevage »(Maine-et-Loire). L'Union de coopératives dite « Ter'�...-Fontaine (Maine-et-Loire) ; - le canton de Gennes (Maine-et-Loire) ; - le canton de Montreuil-Bellay...

• Journal Officiel num. 117, 21 mai 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 octobre 2005 (cas Cour d'appel d'Angers, CT0028, du 25 octobre 2005, 560)

...B.. Didier B.. Elodie COMMUNE DE GENNES LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GENNES S/LOIRE C/ C....., sur les départements de Loire-Atlantique, Maine et Loire et Vendée, entre le 15 Juillet 23. et Ma...

• Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau (zone de protection spéciale)

... des communes suivantes du département de Maine-et-Loire: Blaison-Gohier, La Bohalle, Chênehutte--Trèves-Cunault, La Daguenière, Gennes, Juigné-sur-Loire, Montsoreau, La Ménitré, Parn...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau (zone de protection spéciale)

... des communes suivantes du département de Maine-et-Loire : Blaison-Gohier, La Bohalle, Chênehuttee-Trèves-Cunault, La Daguenière, Gennes, Juigné-sur-Loire, Montsoreau, La Ménitré, Parn...

• Journal Officiel num. 9, 11 janvier 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 6 juillet 2004 relatifs à des agréments de coopératives agricoles

... du Cantal dans le département de la Haute-Loire. Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'a..., Doué-la-Fontaine, Montreuil-Bellay, Gennes, Saumur sud, Les Ponts-de-Cé, dans le départemennt de Maine-et-Loire;. - les cantons de Derval, Clisson, Aigre...

• Journal Officiel num. 186, 12 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté