Genevrey

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour Genevrey

- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Frotey-lès-Lure, Genevreuille, Genevrey, Girefontaine, Haut-du-Them-Château-Lambert, Haut...
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Frotey-lès-Lure, Genevreuille, Genevrey, Girefontaine, Haut-du-Them-Château-Lambert, Haut...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 octobre 1994 (cas Conseil d'Etat, 10/ 7 SSR, du 21 octobre 1994, 138077 138101, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-04-02-01 Eu égard à la nature et la portée de l'acte attaqué, une personne se prévalant de la seule qualité d'habitant d'une zone susceptible d'être traversée par une autoroute justifie d'un intérêt lui donnant qualité pour contester la légalité du décret approuvant le schéma directeur routier national (sol. impl.).

...Robert Z.., demeurant .., le Genevrey à Vif (38450), M. Michel A.., demeurant .. et M. ...

- Arrêté du 12 novembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
..., Châtenois, La Creuse, Creveney, Genevrey, Mailleroncourt-Charette, Saulx, Servigney, Vellem...
- Décret du 1er février 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 57 entre le diffuseur de Plombières nord (PR 66 + 660 dans le département des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saône), puis entre l'extrémité sud de la déviation de Saint-Sauveur (PR 20 + 220) et le...
..., Baudoncourt, Brotte-lès-Luxeuil et Genevrey sur l'attribution du caractère de route express �...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Frotey-lès-Lure; Genevreuille; Genevrey; Girefontaine; Haut-du-Them-Château-Lambert; Haut...
- Décret du 1er février 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 57 entre le diffuseur de Plombières nord (PR 66 + 660 dans le département des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saône), puis entre l'extrémité sud de la déviation de Saint-Sauveur (PR 20 + 220) et le diffuseur RN 19/RD 919 à Frotey-lès-Vesoul (PR 44 + 000), puis entre Quincey (PR 3 + 814 sur RD 9 dans le département de la Haute-Saône) et le nord de la déviation de Vellefaux (PR 51 + 700), puis entre le sud de la déviation de Vellefaux (PR 56 + 418) et le nord de la déviation de Rioz (PR 68 + 000), puis entre le sud de la déviation de Rioz (PR 70 + 465) et le nord de la déviation de Voray-Devecey (PR 80 + 013), portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes du Val-d'Ajol dans le département des Vosges, de Fougerolles, Saint-Valbert, Luxeuil-les-Bains, Froideconche, Colombe-lès-Vesoul, Vallerois-Lorioz, Rioz, Neuvelles-lès-Cromary, Sorans-lès...
..., Baudoncourt, Brotte-lès-Luxeuil et Genevrey sur l'attribution du caractère de route express �...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Frotey-lès-Lure ; Genevreuille ; Genevrey ; Girefontaine ; Haut-du-Them-Château-Lambert ; H...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...-LE-SEC ; FLAGY ; FROTEY-LES-VESOUL ; GENEVREY ; LE MAGNORAY ; MAILLERONCOURT-CHARETTE ; MONTCEY ...