geneston mairie

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- Décret du 19 septembre 2001 modifiant le décret du 23 septembre 1937 relatif à la définition de l'appellation contrôlée « Muscadet »
..., Corcoué-sur-Logne, Frossay, Geneston, Gétigné, Legé, La Limouzinière, Montbert, Le ...�e sur les plans cadastraux déposés à la mairie des communes concernées. ». Art. 3. - Il est ins...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...A la déclaration de l'élevage en mairie ; 2. Au registre d'élevage ; 3. Aux installations...LOIRE-ATLANTIQUE. 44223. GENESTON. LAC DE GRANDLIEU. LOT-ET-GARONNE. 47266. SAINT-PE...

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