Gendreville

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4 documents pour Gendreville

- Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-la-Petite, Freville, Gemmelaincourt, Gendreville, Gironcourt-sur-Vraine, Grand, Greux, Grignoncourt...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Petite ; Fréville ; Gemmelaincourt ; Gendreville ; Gironcourt-sur-Vraine ; Grand ; Greux ; Grignonc...
- Arrêté du 26 avril 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
..., Darney-aux-Chênes (2), Gendreville (2), Gironcourt-sur-Vraine (2), Hymont, Landaville...
- Journal Officiel num. 105, 5 mai 2002
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Gelvécourt-et-Adompt (88192) ; Gendreville (88195) ; Gignéville (88199) ; Girecourt-sur-Durb...

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