gendarmerie maritime toulon

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

88 documents pour gendarmerie maritime toulon

- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
... et d'intervention de la gendarmerie maritime de Brest (29), dissous à compter du 1er juin 2009...'intervention de la gendarmerie maritime de Toulon (83), dissous à compter du 1er juin 2009. Compagn...
- Code de procédure pénale
... Les officiers et les gradés de la gendarmerie, les gendarmes comptant au moins trois ans de serv..., de pêche en eau douce, de pêche maritime et de protection de la faune et de la flore ; . 7... . Nice. . . . Nice. . . . . . Toulon. . . . Toulon. . . . . . Cour d'appel d'Am...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 mars 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 10 mars 2004, 02-85.285)
... à la connaissance des services de la gendarmerie maritime de Toulon que Daniel G.., dirigeant de la...

- Arrêté du 25 janvier 2012 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence (du 7 novembre au 16 décembre 2011)
... (Alain), lieutenant-colonel de gendarmerie, officier de liaison représentant la marine et la... départementale adjointe des Alpes-Maritimes ; M. GOBERT (Christophe), professeur agrégé d'hi...
- Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2012
- Arrêté
- Arrêté du 7 octobre 2011 portant désignation des candidats retenus ainsi que des candidats inscrits sur liste complémentaire pour suivre la 187e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence (du 7 novembre au 16 décembre 2011)
... (Alain), lieutenant-colonel de gendarmerie, officier de liaison représentant la marine et la... départementale adjointe des Alpes-Maritimes. M. GERBAUD-EYRAUD (David), avocat. M. GOBERT (Chr...
- Journal Officiel num. 235, 9 octobre 2011
- Arrêté
- Arrêté du 29 avril 1996 portant titularisation dans le corps des conseillers techniques (service social des administrations de l'Etat)
... sociale de la circonscription de gendarmerie d'Orléans ; Vidal (Christiane), direction dee l'action sociale de la région maritime Méditerranée, Toulon....
- Journal Officiel num. 115, 18 mai 1996
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
...T. . 2011. 2012. AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 D...83. TOULON. . . R. 2011. 2012. DGA. Service central de la... Antilles ? escale de transit aérien et maritime. 972. LE LAMENTIN. . . R. 2010. 2012. Forces d...
- Arrêté du 31 décembre 2010 relatif aux formations et aux unités pouvant bénéficier de l'avance de trésorerie pour l'activité des forces
...519 GTM . 519 groupement de transit maritime . 1° RMAT. 1er régiment du matériel. 2° RMAT. ...Glaive. Patrouilleur de gendarmerie P671 Glaive. Géranium. Patrouilleur côtier de ge...Flottille amphibie. Flotille amphibie Toulon. Flottille 4 F. Flottille 4 F. Flottille 11 F. Flo...
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...T. . 2011. 2011. AIR. Compagnie de gendarmerie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 ...83. TOULON. . . R. 2011. 2012. DGA. Service central de la... Antilles ? escale de transit aérien et maritime. 972. LE LAMENTIN. . . R. 2010. 2012. IA. Forc...
- Arrêté du 15 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense
... relevant de la région de gendarmerie Ile-de-FranceEtablissements de la DPSD situés sur... relevant de la région maritime AtlantiqueEtablissements relevant des régions de ... . CAPL/adjoint administratifSUD-EST - TOULONLe directeur du centre ministériel de gestion de Tou...

Page suivante