Gelles

• Décision n° 2009-1006 du 3 juin 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur l'autoroute A89

...RD 151. 19. 210. 32. A 89. Gelles. Tracros. 63. 925. 12. A 89. Bromont-Lamothe. PS R...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 2, 20 novembre 2007, 07/00197)

...'Officier de l'état civil de la commune de Gelles sans contrat de mariage préalable. Deux enfants ...

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Espinasse, Espinchal, La Forie, Gelles, La Godivelle, La Goutelle, Gouttières, Heume-l'E...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 7 janvier 1997 prononçant le retrait d'une concession de mines

... partie du territoire des communes de Gelles, Heume-l'Eglise et Perpezat dans le départeme...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 1997
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 septembre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 2 septembre 2005, 04-87.046)

• Arrêté du 7 janvier 1997 prononçant le retrait d'une concession de mines

... sur partie du territoire des communes de Gelles, Heume-l'Eglise et Perpezat dans le département d...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 1997
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 16 décembre 1992 portant apposition de la mention <> sur les actes de décès

...Gelles (Jacob), né le 8 octobre 1885 à Czernowitz (Roum...

• Journal Officiel num. 24, 29 janvier 1993
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...(63159) ; Flat (63160) ; Fournols (63162) ; Gelles (63163) ; Giat (63165) ; Gignat (63166) ; Gouttiè...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 octobre 2004 (cas Cour d'appel de Riom, du 28 octobre 2004, 04/488)

... au championnat du monde d'enduro à GELLES; . Que, toutefois, plusieurs témoins, voisins ou ...