Geffosses

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10 documents pour Geffosses

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
...-Poret, Fresville, Gathemo, Gavray, Geffosses, Genêts, Ger, Giéville, La Glacerie, Glatigny, L...
- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
...-Poret, Fresville, Gathemo, Gavray, Geffosses, Ger, Giéville, Glatigny, (La) Godefroy, (La) Goh...
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
..., Gathemo, Gatteville-le-Phare, Gavray, Geffosses, Genêts, Ger, Giéville, La Glacerie, Glatigny, L...

- Décret du 22 février 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, plomb, zinc, cuivre et substances connexes, dit <> (Manche), à la Compagnie générale des matières nucléaires
... du territoire des communes de Geffosses, Montsurvent, Brainville, Gratot, Bricqueville-la-...
- Décret du 22 février 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, plomb, zinc, cuivre et substances connexes, dit <> (Manche), à la Compagnie générale des matières nucléaires
... partie du territoire des communes de Geffosses, Montsurvent, Brainville, Gratot, Bricqueville-la-...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Le Fresne-Poret, Fresville, Gathemo, Geffosses, Glatigny, Golleville, Gonfreville, Gorges, Gourbe...
- Décret du 14 août 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, plomb, zinc, cuivre et substances connexes, dit <> (Manche), au Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.)
..., à 1,5 kilomètre au Nord-Est de Geffosses, sur cette commune, de l'axe de la route dépa...
- Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs de tout ou partie du nom « Prés-salés du Mont-Saint-Michel » dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
...-sur-Mer, Bréhal, Anneville-sur-Mer, Geffosses, Créances, Saint-Germain-sur-Ay, Lessay, Saint-R�...
- Décret du 14 août 1991 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, plomb, zinc, cuivre et substances connexes, dit <> (Manche), au Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.)
..., à 1,5 kilomètre au Nord-Est de Geffosses, sur cette commune, de l'axe de la route départem...
- Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »
... de Lessay : La Feuillie (ZC : 15), Geffosses (ZE : 35). - Canton de Montmartin-sur-Mer : Annovi...