gaz a effet de serre vache

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4 documents pour gaz a effet de serre vache

- Arrêté relatif au plan de modernisation des exploitations d'élevage bovin, ovin, caprin et autres filières d'élevage
... les regroupements de producteurs de lait de vache au sens de l'article L.654-28 du code rural et les... des bâtiments d'élevage est abrogé avec effet à la date du 1erseptembre2007. Citations: . Arrê... émissions d'ammoniac et de gaz à effet de serre (GES) (couverture des fosses, dispositifs de trait...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 18 août 2009 relatif au plan de modernisation des exploitations d'élevage bovin, ovin, caprin et autres filières d'élevage
... les regroupements de producteurs de lait de vache au sens de l'article L. 654-28 du code rural et le... les émissions d'ammoniac et de gaz à effet de serre (GES) (couverture des fosses, dispositifs...
- Code rural (nouveau)
..., notamment dans la lutte contre l'effet de serre grâce à la valorisation de la biomasse,... débarquement, les auberges, écuries, vacheries, bergeries, chenils et autres lieux ouverts au pub...
- Codes
- Arrêté du 11 octobre 2007 relatif au plan de modernisation des exploitations d'élevage bovin, ovin, caprin et autres filières d'élevage
... les regroupements de producteurs de lait de vache au sens de l'article L. 654-28 du code rural et le... des bâtiments d'élevage est abrogé avec effet à la date du 1er septembre 2007. ARTICLE 24. Le d... émissions d'ammoniac et de gaz à effet de serre (GES) (couverture des fosses, dispositifs de trait...