Gap

• Arrêté du 24 décembre 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Gap (05)

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Does the Birth of a Child Change the Division of Household Tasks Between Partners?

It is well known that household tasks are unequally shared between men and women. Women often do most of the housework, although a trend towards greater equality is perceptible among the younger generations. Do men contribute more to household tasks after a baby is born? Or does the gender gap grow even wider? Arnaud Régnier-Loilier addresses this question using data from the ERFI survey (Étude des relations familiales et intergénérationnelles, the French version of the international Generations and Gender Survey).

• Population & Societies
• Num. 461, Novembre 2009

• Arrêté du 28 décembre 2010 portant modification de l'affectation de l'aérodrome de Gap-Tallard (Hautes-Alpes)

• Journal Officiel num. 29, 4 février 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 septembre 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 239 La Tour Ronde dans la région de Gap (Hautes-Alpes)

• Journal Officiel num. 224, 25 septembre 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 octobre 1990 (cas Conseil d'Etat, 10/ 3 SSR, du 1 octobre 1990, 77030)

-03-03-02 A la suite des concours internes qui ont eu lieu au mois de septembre 1977 et février et mars 1978 dans la région Provence-Côte d'Azur pour recruter des conducteurs de travaux, les vingt-cinq lauréats de ces concours ont été nommés, en 1982, conducteurs de travaux à Gap où vingt-cinq emplois de cette nature avaient été créés. Ils ont été, dans le même temps, mis à la disposition de leurs services d'origine, dans la région de Marseille, où à l'exception de M. S., qui a rejoint son poste à Gap, ils sont restés en fonction. Le 1er août 1983, les vingt-quatre intéressés ont été "déplacés d'office" dans ces mêmes services à la suite d'une procédure de transfert de ces emplois. Les vingt-quatre nominations ont ainsi le caractère de nominations pour ordre et sont nulles et de nul e...

• Arrêté du 31 août 2007 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique alpin de Gap-Charance en tant que conservatoire botanique national

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 31 août 2007 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique alpin de Gap-Charance en tant que conservatoire botanique national

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 9 mai 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 196 Gap et Valensole dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

• Journal Officiel num. 125, 30 mai 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Code de commerce

• Codes

• Décision no 99-556 du 21 décembre 1999 relative à un appel à candidatures pour l'usage de fréquences en vue de l'exploitation d'un ou de plusieurs services de télévision privés à caractère local diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le département des Hautes-Alpes sur les zones de Gap et de Briançon

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2000
• Décision