gambier

• Arrêté du 17 septembre 2010 portant nomination du chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier en Polynésie française

• Journal Officiel num. 223, 25 septembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 25 juillet 2008 portant nomination du chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier en Polynésie française

• Journal Officiel num. 185, 9 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 27 février 2004 (cas Loi complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française)

Loi complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française - Journal officiel du 2 mars 2004, p. 4227 -

... circonscriptions Tuamotu Ouest et Est-Gambier, cet écart est sensiblement aggravé. Ce nouveau ...

• Arrêté du 23 août 2006 portant cessation de fonctions du chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier en Polynésie française

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2006
• Ministère de l'outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 23 août 2006 portant nomination du chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier en Polynésie française

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2006
• Ministère de l'outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 23 septembre 2004 portant cessation de fonctions du chef de la subdivision administrative des îles Tuamotu-Gambier, en Polynésie française

• Journal Officiel num. 226, 28 septembre 2004
• Ministère de l'outre-mer
• Arrêté

• Décret relatif aux pouvoirs du haut-commissaire de la République, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat en Polynésie française.

...3°La subdivision des îles Tuamotu-Gambier, dont le siège administratif est provisoirement f...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-852 du 22 octobre 1991 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles Australes, aux îles Marquises, aux îles Tuamotu-Gambier et au groupe des îles Sous-le-Vent (Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Maupiti)

• Journal Officiel num. 282, 4 décembre 1991
• Décision

• Délibération n° 2011-PF-01 du 1er juin 2011

... MHz ? Pouheva ? Makemo (îles des Tuamotu-Gambier). Association culturelle Manu Iva Manu Arii (Radio...

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Délibération

• Décision n° 336927 du 30 juin 2010

... situés dans les archipels des Tuamotu-Gambier, des Marquises et des Australes à compter du 1er ...

• Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
• Décision