Galan

• Décret du 20 septembre 2011 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)

...M. Galan (Jean-Philippe), université de Valenciennes. M. G...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision du 30 août 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)

...Mme Bibiane Galan, ingénieure des études et de l'exploitation de l...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Décision du 15 septembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)

... de l'aviation civile ; Mlle Marjolaine Galan, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Arrêté du 3 décembre 2010 portant attribution du brevet technique d'études militaires supérieures

...Commandant Fouilloux (Nicolas). Commandant Galan (Marc). Commandant Gauthier (Florent). Commandant ...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2010
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Décision du 5 septembre 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)

... de l'aviation civile ; Mlle Marjolaine Galan, technicienne supérieure des études et de l'expl...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Décret du 7 octobre 2011 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Galan (Marc, David, Yves). Lesueur (Alexandre, Giovanni)...

• Journal Officiel num. 235, 9 octobre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Décret

• Arrêtés du 23 août 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... la société civile professionnelle Michel Galan, Hervé Magat, Alain Jacob, huissiers de justice a...

• Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2001
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin

...-Rivière-Basse, Castelnau-Magnoac, Galan, Lannemezan, Maubourguet, Pouyastruc, Rabastens-de...

• Journal Officiel num. 181, 7 août 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)

...Philippe André CODRON. M. Patrick Marius GALAN. Assesseures suppléantes : Mme Claudine BERTIN,...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

...Sans changement . Sans changement . El Galan (cabinet), en 25. 12,00. 300,00. Sans changement ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté