furiani catastrophe

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18 documents pour furiani catastrophe

- Arrêté du 21 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Croce (1), Focicchia (1), Furiani, Lucciana, Nocario (1), Penta-Acquatella (4), Pie-...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 janvier 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 21 janvier 1999, 96-17.946)
...X.. survenu lors de la catastrophe de Furiani, alors, selon le moyen, que, d'une part...
- Arrêté du 13 mars 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Canari, Centuri, Cervione, Chiatra, Ersa, Furiani, Ghisonaccia, Luri, Pietroso, Poggio-di-Nazza, Pog...

- Arrêté du 17 avril 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Castineta, Furiani, Morosoglia, Piano. DÉPARTEMENT DU GARDInondation...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 juin 1997 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 24 juin 1997, 96-82.424)
... se disputerait le 5 mai 1992 au stade de Furiani, les dirigeants du SCB ont décidé de confier à ... contribué à la réalisation de la catastrophe;. " B) dans le cadre des commissions de sécurité...
- Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...-di-Casinca, Cervione, Chiatra (3), Furiani, Ghisonaccia, Isolaccio-di-Fiumorbo (2), Linguizze...
- Arrêté du 19 décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Cervione, Chiatra (1), Ersa (1), Furiani, Ghisonaccia, Isolaccio-di-Fiumorbo (1), Linguizze...
- Arrêté du 19 décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Cervione, Chiatra (1), Ersa (1), Furiani, Ghisonaccia, Isolaccio-di-Fiumorbo (1), Linguizze...
- Arrêtés du 28 janvier 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Bastia 6: Commune de Furiani. Canton de San-Martino-di-Lota: Communes de San-Ma...
- Arrêté du 12 janvier 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Bastia 6:. Commune de Furiani. Canton de Borgo:. Communes de Biguglia, Borgo. Ca...

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