Fumel

• Décret du 24 avril 1996 autorisant la substitution de Sadefa Industries à la Société aquitaine de fonderie automobile (Sadefa) dans les droits et obligations résultant du décret du 26 août 1953 relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la chute de Fumel, sur le Lot, dans les départements du Lot et de Lot-et-Garonne

• Journal Officiel num. 103, 2 mai 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 5 mai 2008, 06/437)

...Christophe MILON. C/. S.A.S FUMEL TECHNOLOGIE, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA LEMANCE...

• Décret du 23 janvier 2002 abrogeant le décret du 5 janvier 1989 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien Castelnaud-de-Gratecambe-Fumel traversant le département de Lot-et-Garonne

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...TIGF. TOULOUSE. 11. LOT. CAHORS. PITD. FUMEL. TIGF. TOULOUSE. 12. LOT ET GARONNE. FUMEL. PIC. M...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 7 juillet 1993 autorisant la substitution de la Société aquitaine de fonderie automobile (Sadefa) à Pont-à-Mousson S.A. dans les droits et obligations résultant du décret du 26 août 1953 relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la chute de Fumel, sur le Lot, dans les départements du Lot et de Lot-et-Garonne

• Journal Officiel num. 161, 14 juillet 1993
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Arrêté relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage.

... du Lot (PK867,800) et le barrage de Fumel, département du Lot-et-Garonne (PK78,400). Lacs d...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-539 du 19 juillet 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux

... . 150. 500 W. 53. 47 ? LOT-ET-GARONNE. FUMEL. 91,9 (7).  . 215. 500 W. 54. 47 ? LOT-ET-GARO...

• Journal Officiel num. 178, 3 août 2011
• Décision

• Arrêté du 12 août 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence de Fumel (Lot-et-Garonne). Le retrait de M. VIDAL (Serge, J...

• Journal Officiel num. 193, 21 août 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décret n° 2010-504 du 17 mai 2010 complétant le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-433 du 13 avril 2006 relative au contrat de transition professionnelle

...� Du 1er mai 2010 dans le bassin d'emploi de Fumel. » ; 2° Après le septième alinéa (6°) de l'a...

• Journal Officiel num. 114, 19 mai 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...622 m. 7 W (42). 57 H . FUMEL. Montayral. 264 m. 40 W (43). 58 H . GRIGNOLS. Le ...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision