Frozes

• Arrêté du 26 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 des plaines du Mirebalais et du Neuvillois (zone de protection spéciale)

..., Chiré-en-Montreuil, Chouppes, Coussay, Frozes, Guesnes, Jaunay-Clan, La Chaussée, Martaizé, Mi...

• Journal Officiel num. 222, 25 septembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié 11, rue de la Riboire, 86190 Frozes. Cette installation, d'une capacité de productio...

• Journal Officiel num. 102, 30 avril 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration

..., Croutelle, Dissay, Fontaine-le-Comte, Frozes, Jaunay-Clan, Latillé, Lavausseau, Lavoux, Linier...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié 13, rue de la Riboire, 86190 Frozes. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 199, 27 août 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE

..., Ferrière-Airoux (la), Fontaine-le-Comte, Frozes, Gençay, Gizay, Iteuil, Jardres, Jaunay-Clan, Jaz...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Ferrière-Airoux (La), Fontaine-le-Comte, Frozes, Gençay, Gizay, Glenouze, Grimaudière (La), Gues...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis