Froideconche

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25 documents pour Froideconche

- Décret du 1er février 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 57 entre le diffuseur de Plombières nord (PR 66 + 660 dans le département des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saône), puis entre l'extrémité sud de la déviation de Saint-Sauveur (PR 20 + 220) et le...
- Décret du 1er février 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 57 entre le diffuseur de Plombières nord (PR 66 + 660 dans le département des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saône), puis entre l'extrémité sud de la déviation de Saint-Sauveur (PR 20 + 220) et le diffuseur RN 19/RD 919 à Frotey-lès-Vesoul (PR 44 + 000), puis entre Quincey (PR 3 + 814 sur RD 9 dans le département de la Haute-Saône) et le nord de la déviation de Vellefaux (PR 51 + 700), puis entre le sud de la déviation de Vellefaux (PR 56 + 418) et le nord de la déviation de Rioz (PR 68 + 000), puis entre le sud de la déviation de Rioz (PR 70 + 465) et le nord de la déviation de Voray-Devecey (PR 80 + 013), portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes du Val-d'Ajol dans le département des Vosges, de Fougerolles, Saint-Valbert, Luxeuil-les-Bains, Froideconche, Colombe-lès-Vesoul, Vallerois-Lorioz, Rioz, Neuvelles-lès-Cromary, Sorans-lès...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Lanterne (zone spéciale de conservation)
..., Francalmont, Franchevelle, Froideconche, Hautevelle, Jasney, Lantenot, Linexert, Luxeuil-l...

- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 5 mars 1963 (cas A.N., Haute-Saone (2e circ.))
N., Haute-Saone (2e circ.) - Journal officiel du 9 mars 1963, p. 2354 -

... au bureau de vote de la commune de Froideconche avant la clôture du second tour de scrutin, résu...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Frédéric-Fontaine, Fresse, Froideconche, Froideterre, Frotey-lès-Lure, Genevreuille, Gene...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 15 octobre 1990 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 15 octobre 1990, 78674, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-02-005-02 Installation faisant l'objet d'une demande au vu de laquelle une autorisation a été accordée en vertu des dispositions de la loi du 19 juillet 1976 par arrêté préfectoral. Ladite installation n'est pas en mesure, du fait de sa conception, de satisfaire aux prescriptions énoncées par ledit arrêté qui se trouve ainsi entaché de contradiction. Annulation de l'autorisation d'ouverture.

...'Etat, présentés pour la COMMUNE DE FROIDECONCHE (Haute-Saône), et tendant à ce que le Conseil d'...
- Décret du 8 juillet 2005 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 19 à 2 x 2 voies entre l'est de Vesoul et l'ouest de Lure dans le département de la Haute-Saône, du lieudit Bayard (PR 44 + 400) à la RD 64 (jonction avec le contournement de Lure), la modification des aménagements de la section commune RN 19-RN 57 entre...
... des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saô...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2006 (cas Cour d'appel de Besançon, CT0189, du 30 mai 2006)
... Rue du 19 Mars 1962 - 70300 FROIDECONCHE ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA F...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Lanterne (zone de protection spéciale)
..., Francalmont, Franchevelle, Froideconche, Hautevelle, Jasney, Lantenot, Linexert, Luxeuil-l...
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Frédéric-Fontaine, Fresse, Froideconche, Froideterre, Frotey-lès-Lure, Genevreuille, Gene...

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