Fressenneville

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD B. 9.  . PITD. FRESSENNEVILLE. ZONE NORD. NORD B. 10.  . PITD. FREVENT. ZONE NO...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 27 février 2008, 07/00003)

...I. C. . 2 rue Salengro . 80390 FRESSENNEVILLE . Représentée, concluant et plaidant par Me Patr...

• Arrêté du 16 novembre 2011 autorisant la société Ferme éolienne du Cavaleu à exploiter une installation de production d'électricité

..., sur le territoire des communes de Fressenneville et de Nibas (département de la Somme). Cette auto...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 24 novembre 2009 autorisant la SAS Centrale éolienne La Plaine d'Hocquelus à exploiter une installation de production d'électricité

..., Aigneville, Embreville et Fressenneville (département de la Somme). Cette autorisation ne ...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Fresnoy-Andainville ; Fressenneville ; Frettecuisse ; Frettemeule ; Friaucourt ; Frivil...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 25 novembre 2009 autorisant la SAS Centrale éolienne de Chasse Marée à exploiter une installation de production d'électricité

..., Aigneville, Embreville et Fressenneville (département de la Somme). Cette autorisation ne ...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2001 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Art. 1er. - La trésorerie de Fressenneville est regroupée sur la trésorerie de Friville-Esca...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

... lieudit Au-Dessus du Bois de Fressenneville, 80390 Nibas....

• Journal Officiel num. 247, 22 octobre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 25 octobre 2004 autorisant la SAS Innovent ferme éolienne de Saucourt (Nord) à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Au-dessus du Bois de Fressenneville, 80390 Nibas....

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (19) ; Noël RICOUARD, maire de FRESSENNEVILLE (80) ; René BARDET, maire de CUSSET (03) ; Jean-L...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste