freres et soeurs le monde

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mars 2008 (cas Cour d'appel de Colmar, 14 mars 2008, 06/01600)

... YY, de son frère, Bernard YY, et de ses soeurs, Françoise YY et Marie Thérèse YY. Ils ont déc...Paul, Vincent et Emile GG, frères d'Antoine GG, mais a déclaré irrecevables leurs ... avec son frère un même intérêt pour le monde de l'aéronautique, ce qui était de nature à cr�...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 juillet 2010 (cas Cour de cassation, criminelle, Commission de r)

...Mes petites soeurs étaient toujours en train de regarder la télé q... de cette affaire qui avait frappé tout le monde dans la Sarthe. J'avais plusieurs collègues qui h... à ces gens-là et à leurs enfants; mes frères et soeurs m'ont demandé si j'avais fait quelque c...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 juin 2004 (cas Cour d'appel de Riom, du 22 juin 2004, 03/02082)

... que son père est mort, auprès des frères et soeurs du défunt et de leurs familles; que Mar... d'une adolescente, qu'elle a mise au monde; . Que notamment, ni le fait que cette mère ait �...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 5 décembre 1968 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 5 décembre 1968)

..., A ASSIGNE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LE MONDE QUI COUVRAIT LA RESPONSABILITE DE GERARD A.. DES A..., ASCENDANTS, DESCENDANT, CONJOINTS, Y.., SOEURS OU ALLIES AU MEME DEGRE NE SONT ASSUJETTIS AUX DIS...'ACCIDENT ETANT SURVENU ALORS QUE LES DEUX FRERES SE RENDAIENT DANS UN CHAMP DE LEUR PERE POUR TRAVA...