Frangy

• Décision n° 2011-587 du 12 juillet 2011 attribuant à la société TV8 Mont-Blanc une ressource radioélectrique pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à vocation locale dénommé TV8 Mont-Blanc

...Pussy. 440 m. 500 mW (17). 46 H . FRANGY. Le Mont. 721 m. 3 W (18). 46 H . LA BATHIE. Saint...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'

..., Chaumont, Chessenaz, Clarafond, Desingy, Frangy, Franclens, Marignier, Marin, Massongy, Musièges,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

... dans le présent cahier des charges : ? « Frangy » ; ? « Marestel » ; ? « Monterminod » ; ? «...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2009-930 du 19 novembre 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

..., Bouillac, Chambery, Culoz, Faverges 2, Frangy, Mouthe, Olliergues 3, Saint-Etienne-de-Baigorry 1...

• Journal Officiel num. 21, 26 janvier 2010
• Décision

• Décision n° 2009-931 du 19 novembre 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 3

..., Buxy, Chambost-Allières 1, Combronde, Frangy, Gintrac, Grandris, Job, Larceveau-Arros-Cibits, l...

• Journal Officiel num. 21, 26 janvier 2010
• Décision

• Arrêté du 22 décembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence de Frangy (Haute-Savoie). M. CHATAGNIER (Philippe, Roger, Be...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2009-452 du 7 juillet 2009 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 2

... de Breitenbach, Dingy-Saint-Clair 3 et Frangy. Ces substitutions ne seront pas effectuées si de...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2009
• Décision

• Décision n° 2010-816 du 19 octobre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Agglomération. [1]. [1]. 45. H. FRANGY. Agglomération. [1]. [1]. 45. H. ABONDANCE 1. Agg...

• Journal Officiel num. 289, 14 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2011-1051 du 13 septembre 2011 complétant et modifiant la décision n° 2011-587 du 12 juillet 2011 attribuant à la société TV 8 Mont-Blanc une ressource radioélectrique pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à vocation locale dénommé TV 8 Mont-Blanc

...Le Baroulet. 1 043. 4 W (9). 46 H. FRANGY. Le Mont. 734. 2 W (10). 32 H. LES CONTAMINES-MONT...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-928 du 19 juillet 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3

...Les Combes. 1 107 m. 3 W (28). 41 H. FRANGY. Le Mont. 734 m. 22 W (29). 27 H. GRENOBLE. Chamro...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
• Décision