francueil 37

• Décision n° 2007-1164 du 18 décembre 2007 autorisant la SA Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 85 intitulé Autoroute FM

...A 85. Villandry. Bois Lureaux. 37. 47° 19' 13'' N. 000° 30' 03'' E. 84. 99. A 85. ...000° 58' 51'' E. 100. 118. A 85. Francueil. La Herse. 37. 47° 17' 29'' N. 001° 05' 54'' E. ...

• Journal Officiel num. 18, 22 janvier 2008
• Décision

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...N 7 . DROITURIER . 3 . D 2371 . D 37 . CHAMBLET . D 46 . MONTMARAULT . 3 . D 37 . D 237...Limite département 37 / 41 . FRANCUEIL . 37 . D 959 . Limite département 37 / 49 . VILLI...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 1005. CESSY. 01. D 337. D 17. GUEREINS. D 37. GUEREINS. 01. D 44 D. D 131. JASSANS-RIOTTIER. D ...37. D 976. D 910. TOURS. Extrémité. FRANCUEIL. 37. D 959. Extrémité. VILLIERS-AU-BOUIN. D 938....

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration

... la ZAR Cher avalDépartement d'Indre-et-Loire (37). Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Ballan-Miré, B...), Dierre, Epeigné-les-Bois, Fondettes, Francueil, Joué-lès-Tours, Larcay, Luzillé, Membrolle-sur...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...37 - Indre-et-Loire. Abilly, Ambillou, Amboise, Anch..., Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil, Genille, Gizeux, Grand-Pressigny (Le), Guerche (L...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis