Francin

• Arrêté du 11 mai 2009 relatif à une société civile professionnelle et à la nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Marie-Madeleine, Christiane), épouse FRANCIN, en qualité de notaire salariée au sein de l'off...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 septembre 2009 (cas Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 25/09/2009, 307114)

... d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE FRANCIN, représentée par son maire ; la COMMUNE DE FRANC...

• Arrêté du 16 juin 2008 relatif à la transformation d'un bureau annexe en office distinct et à la nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

... société civile professionnelle Laurent Francin et Henri Feller, notaires associés, titulaire d'u...

• Journal Officiel num. 146, 24 juin 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'

...-Eaux, Chanaz, Chignin, Chindrieux, Cruet, Francin, Fréterive, Jongieux, Lucey, LesMarches, Montmél...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 13 décembre 2011 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2012

... entre Grenoble et l'A 43 (échangeur de Francin) à Montmélian, dans le sens sud-nord. RD 1090 en...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret n° 2011-17 du 5 janvier 2011 approuvant des avenants aux conventions passées entre l'Etat et les sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) et des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) et aux cahiers des charges annexés à ces conventions

...A 41 Grenoble?bifurcation de Francin. La Carronnerie. RN 90.  . Meylan-Ouest. Desserte...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté du 11 mai 2009 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...FRANCIN (Laurent) est nommé notaire à la résidence d'Au...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 rebord méridional du massif des Bauges (zone spéciale de conservation)

...-les-Eaux, Chignin, Cruet, Curienne, Francin, Montmélian, Puygros, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-J...

• Journal Officiel num. 276, 27 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 21 janvier 2011 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour 2011

... entre Grenoble et l'A 43 (échangeur de Francin) à Montmélian, dans le sens sud-nord. RD 1090 en...

• Journal Officiel num. 27, 2 février 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 2 juin 2006 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

... de Mme Delmas (Christine), épouse Francin....

• Journal Officiel num. 136, 14 juin 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté