franche-comte entreprendre

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8 documents pour franche-comte entreprendre

- Introduction générale
– Notion de droit de l’environnement. II. – Sources. 2.1. – Sources internationales et communautaires. 2.2. – Sources internes. III. – Principes généraux

... dispositions touchant aux actions à entreprendre et à la mise en œuvre des programmes; . . . - ...
- Introduction au droit de l'environnement
- Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)
... sportive régionale ; 4° D'entreprendre des actions d'études, de recherche et de document...
- Préservation du cadre de vie urbain
Section I. - Maîtrise de l'urbanisme. I. - Règlement national d'urbanisme. II. - Documents d'urbanisme. 2.1. - Schéma de cohérence territoriale. 2.2. - Plan local d'urbanisme. 2.3. - Carte communale. III. - Régime des autorisations d'urbanisme. 3.1. - Regroupement des multiples régimes d'autorisation existants. 3.2. - Champ d'application de chaque procédure. 3.3. - Conditions d'instruction et d'octroi. 3.4. - Certificat d'urbanisme. IV. - Urbanisme opérationnel. 4.1. - Zones d'aménagement concerté. 4.2. - Lotissements. Section II. - Promotion d'une architecture de qualité. I. - Recours à un architecte. II. - Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement. Section III. - protection du patrimoine immobilier ancien. I. - Protection des monuments historiques. 1.1. - Classement. ...

...Ainsi, quiconque désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation de construi...
- Introduction au droit de l'environnement
- Protection du patrimoine et de la qualité du cadre de vie

- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009
...A Deux & Plus ? Entreprendre, 10, rue du Tribunal, 38300 Bourgoin Jallieu. A.T....
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010
...A Deux & Plus-Entreprendre, 10, rue du Tribunal, 38300 Bourgoin-Jallieu. Acta...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2009
...A Deux & Plus ? Entreprendre, 10, rue du Tribunal, 38300 Bourgoin Jallieu. A.T....
- Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)
... durée approximative des travaux à entreprendre. Le ministre chargé de la culture, auprès duquel...
- Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
...A Deux & Plus-Entreprendre, 10, rue du Tribunal, 38300 Bourgoin-Jallieu. Acta...