Francaltroff

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Sarre, de l'Albe et de l'Isch - marais de Francaltroff (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Vallée de la Sarre, de l'Albe et de l'Isch - marais de Francaltroff »

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2008
• Arrêté

• Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Sarre, de l'Albe et de l'Isch, le marais du Francaltroff, Bas-Rhin (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 81, 5 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2009 au 31 décembre 2009 Commune de Francaltroff. DÉPARTEMENT DU NORD. Mouvements de terrain diff�...

• Journal Officiel num. 81, 6 avril 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2009-925 du 27 juillet 2009 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

..., 57145 Coincy, 57212 Féy, 57232 Francaltroff, 57251 Goin, 57270 Val-de-Bride, 57401 Lidrezing, ...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 21 mars 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz des canalisations de transport de gaz « Erching-Obergailbach » (Moselle) et « Petit-Tenquin-Cerville » (Moselle - Meurthe-et-Moselle)

..., Dalhain, Erching, Erstroff, Francaltroff, Gerbécourt, Grening, Gros-Réderching, Grostenqu...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Fénétrange; Fleisheim; Foulcrey; Francaltroff; Fraquelfing; Fresnes-en-Saulnois; Fribourg; Garre...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 zones humides de Moselle (zone de protection spéciale)

... de la Moselle : Erstroff, Francaltroff, Ippling, Léning, Sarreguemines, Vahl-lès-Faulqu...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Fleisheim ; 57229 Foulcrey ; 57232 Francaltroff ; 57233 Fraquelfing ; 57238 Fresnes-en-Saulnois ; ...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine

... d'Albestroff, de Bénestroff, de Francaltroff, de Guinzeling, de Honskirch, d'Insming, d'Insvill...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 1993
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret