Fraisans

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20 documents pour Fraisans

- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...JURA. 17 492. 39235. FRAISANS. JURA. 848. 39490. SAINT-LOUP. JURA. 2 682. 42166...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 février 1981 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 13 février 1981, 14148 14170 14171 14172)
-05-03 Ne justifient pas d'un intérêt de nature à rendre recevables leurs interventions à l'appui de recours dirigés contre le décret déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la liaison fluviale Saône-Rhin à grand gabarit deux fédérations départementales du parti socialiste unifié, ainsi que plusieurs unions locales, départementales ou régionales de la C.F.D.T.. Ainsi l'intervention collective présentée pour l'association "Connaissance et sauvegarde de la nature de l'Isles-sur-Doubs" et autres ne peut être admise en tant qu'elle a été présentée pour le compte de ces groupements. -02-01-01-01[1], 34-02-01-01-01[2] Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement de la liaison fluviale Saône-Rhin à grand gabarit. -01-05-03-02, 34-02...

..., AUTHUME, DAMPIERRE, DOLE, FRAISANS, LA BARRE, LAVANS-LES-DOLE, LAVANGEOT, SALANS, BRA...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de la Chaux (zone spéciale de conservation)
..., Belmont, Chatelay, Chissey-sur-Loue, Fraisans, Germigney, La Loye, Our, Plumont, Rans, Santans, ...

- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Foncine-le-Bas (2), Foucherans (1), Fraisans (1), La Chassagne (1), Les Essards-Taignevaux (1),...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
... Essards-Taignevaux, Etrepigney, Evans, Fraisans, Gatey, Les Hays, La Loye, Monteplain, Neublans-Ab...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Foncine-le-Bas (2), Foucherans (1), Fraisans (1), La Chassagne (1), Les Essards-Taignevaux (1),...
- Arrêté du 7 août 2001 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... publiques de gaz de Dampierre, de Fraisans et de Ranchot, sur le territoire des communes de L...
- Arrêté du 3 août 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Fraisans. A N N E X E I ICommunes non reconnues en état de...
- Arrêté du 14 octobre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Laurence), née le 20 novembre 1913 à Fraisans (Jura), décédée le 30 mai 1943 à Auschwitz (Po...
- Journal Officiel num. 249, 24 octobre 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... 2009 au 31 octobre 2009 Commune de Fraisans. DÉPARTEMENT DES LANDES. Mouvements de terrain di...

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