fourrager

• Arrêté du 7 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

... désignées ci-après : ? chou fourrager : Proteor ; ? colza fourrager d'hiver : Parapluie ...

• Journal Officiel num. 63, 16 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de plantes oléagineuses

... L.) ; Colza oléagineux, colza fourrager (Brassica napus L. « partim ») ; Lin textile, li...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 31 mars 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 31 mars 1999, 96-84.993)

... tonnes composées exclusivement de blé fourrager et M. A.. a admis avoir expédié, en 1985, 5 trai...

• Décret n° 2012-49 du 16 janvier 2012 relatif aux conditions de reconnaissance, d'évaluation et d'indemnisation des calamités agricoles

... et, le cas échéant, le déficit fourrager moyen défini au 7° du I de l'article D. 361-27. ...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 16 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de plantes fourragères

• Journal Officiel num. 127, 1 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté pris en application du décret n° 2007-1334 du 11 septembre 2007 fixant les conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents dans le cadre de l'agriculture de montagne et des autres zones défavorisées et modifiant le code rural

...�s de gros bétail (UGB) et la surface fourragère de l'exploitation exprimée en hectares, calculé ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 12 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

... désignées ci-après : Colza fourrager de printemps : Furax nova. Colza oléagineux d'hiv...

• Journal Officiel num. 46, 23 février 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 14 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

...Maïsadour Semences (FR). Sorgho fourrager. ES Harmattan. Euralis Semences (FR). Euralis Seme...

• Journal Officiel num. 68, 22 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 septembre 2008 portant homologation des règlements techniques annexes de production, de contrôle et de certification des semences de certaines espèces

... des semences de plantes fourragères ; Vu la directive 66/402/CEE du Conseil du 14 juin...

• Journal Officiel num. 229, 1 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

...Monsanto SAS (FR). Sorgho fourrager. Hercules. Sud Céréales (FR). Sud Céréales (FR...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2010
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté