Fourniture de bureau

• Décision du 26 juillet 2011 portant délégation de signature (direction de l'énergie)

... ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « marchés de l'électricité », pour les affair... et les textes concernant la fourniture de l'électricité, ainsi qu'à la préparation de...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Code de commerce

... 6° Toute entreprise de fournitures, d'agence, bureaux d'affaires, établissements de ...

• Codes

• Décret n° 2011-1125 du 19 septembre 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République slovaque relatif à la mise en place temporaire d'un conseiller militaire technique (ensemble une annexe), signé à Bratislava le 30 octobre 2009 (1)

... à sa charge financièrement : a) La fourniture au conseiller militaire technique d'un bureau amé...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 novembre 2005 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 9 novembre 2005, 04-15.464, Publié au bulletin)

... tenir compte des moyens autres que la fourniture d'un bureau au secrétaire du comité qu'IBM avait...

• Code monétaire et financier

... loyers, les transports, les services, fournitures et travaux ou afférents à des acquisitions d'imm... nécessitant l'intervention d'un bureau ou d'une caisse situé en dehors de la France cont...

• Codes

• Code de la défense

... fournisseurs en ce qui concerne les fournitures destinées aux forces armées, dans les cas prévu... des gares et de la voie, y compris les bureaux, les supports de transmission des opérateurs, qui...

• Codes

• Décret n° 2010-537 du 21 mai 2010 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture sur l'établissement en France d'un bureau d'information, signé à Paris le 26 mars 2008 (1)

...4.2. La fourniture de ces facilités fera l'objet d'une convention sp...

• Journal Officiel num. 118, 23 mai 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Code pénal

... 1° A refuser la fourniture d'un bien ou d'un service ; . 2° A entraver l'ex... membres du conseil d'administration et du bureau de l'association ainsi que, le cas échéant, ceux...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 avril 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 14 avril 2010, 08-45.247)

... juin 1978 en qualité d'employée de bureau par la société Dreyfus déballage du march... des frais d'assurance, imprimerie, fourniture de bureau, prestations de nettoyage …) n'ont pas ...

• Code de l'aviation civile

... Conseil du 10 mars 2004 relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel u... prenant rang du jour de son inscription au bureau des hypothèques. . . . . . . . . CHAPITRE...

• Codes