fourmi

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28 documents pour fourmi

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 1 juillet 2009 (cas Conseil d'État, 1ère et 6ème sous-sections réunies, 01/07/2009, 319238)
... d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION LA FOURMI VOUVRILLONNNE, dont le siège est 12 bis, route de...
- Arrêté établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire
... 23 mars 1953 relatif à la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrêté du 7 avril 1956 relatif à...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 septembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, 20 septembre 2006, 05-19612)
... n° 02-19£242), que la société La Fourmi immobilière a notifié, le 20 novembre 1995, à M...

- Arrêté du 2 juin 1999 portant approbation de la modification des statuts et du titre d'un établissement d'utilité publique
... reconnue d'utilité publique dite « La Fourmi », dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes), ...
- Journal Officiel num. 134, 12 juin 1999
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 septembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, 20 septembre 2006, 05-19612)
... n° 02-19£242), que la société La Fourmi immobilière a notifié, le 20 novembre 1995, à M...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 août 1999 (cas Cour d'appel de Toulouse, du 19 août 1999, 1998-00683)
... mois d'avril et mai 1995 avec du béton fourmi par la société E. . La ville de Toulouse a formu...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 20 septembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 20 septembre 2006, 05-19.612)
... n° 02-19.242), que la société La Fourmi immobilière a notifié, le 20 novembre 1995, à M...
- Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire
... 23 mars 1953 relatif à la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrêté du 7 avril 1956 relatif à...
- Arrêté du 26 juin 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
...Sibuet La Fourmi (Serge), suppléant ; 10e circonscription : M. I...
- Arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux, produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoire
... mars 1953 relatif Ã la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrÃªtÃ© du 7 avril 1956 relati...

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