fouilles archeologiques angers

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

3 documents pour fouilles archeologiques angers

- Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)
... suivantes : 1° Objets archéologiques ayant plus de cent ans d'âge provenant de fouille... suit : ? Aix-en-Provence, Albi, Amiens, Angers, Autun, Avignon ; ? Besançon, Bordeaux, Boulogne-..., délivre l'autorisation de fouilles et désigne le responsable scientifique de toute o...
- Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
- Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)
... suivantes : 1° Objets archéologiques ayant plus de cent ans d'âge provenant de fouille... suit : ? Aix-en-Provence, Albi, Amiens, Angers, Autun, Avignon ; ? Besançon, Bordeaux, Boulogne-..., délivre l'autorisation de fouilles et désigne le responsable scientifique de toute o...
- Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
- Ministère de la culture et de la communication
- Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)
... suivantes : 1° Objets archéologiques ayant plus de cent ans d'âge provenant de fouille... suit : ? Aix-en-Provence, Albi, Amiens, Angers, Autun, Avignon ; ? Besançon, Bordeaux, Boulogne-..., délivre l'autorisation de fouilles et désigne le responsable scientifique de toute o...
- Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011