Fougerolles

• Décret n° 2010-453 du 3 mai 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles »

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 juillet 2009 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 7 juillet 2009, 08-17.792)

... de son fonds de commerce au Chambon Fougerolles, l'arrêt retient que pour obtenir paiement des so...

• Décret du 1er février 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 57 entre le diffuseur de Plombières nord (PR 66 + 660 dans le département des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saône), puis entre l'extrémité sud de la déviation de Saint-Sauveur (PR 20 + 220) et le diffuseur RN 19/RD 919 à Frotey-lès-Vesoul (PR 44 + 000), puis entre Quincey (PR 3 + 814 sur RD 9 dans le département de la Haute-Saône) et le nord de la déviation de Vellefaux (PR 51 + 700), puis entre le sud de la déviation de Vellefaux (PR 56 + 418) et le nord de la déviation de Rioz (PR 68 + 000), puis entre le sud de la déviation de Rioz (PR 70 + 465) et le nord de la déviation de Voray-Devecey (PR 80 + 013), portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes du Val-d'Ajol dans le département des Vosges, de Fougerolles, Saint-Valbert, Luxeuil-les-Bains, Froideconche, Colombe-lès-Vesoul, Vallerois-Lorioz, Rioz, Neuvelles-lès-Cromary, Sorans-lès...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2002
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station située sur le parcours du faisceau hertzien Fougerolles-Saint-Loup-sur-Semouse traversant le département de la Haute-Saône

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance en appellation d'origine contrôlée « Kirsch de Fougerolles »

• Journal Officiel num. 217, 17 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Avis

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. NORD-EST. 6.  . PITD. FOUGEROLLES. ZONE NORD. NORD-EST. 9.  . INDUSTRIEL. GENSEL ? ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 16 décembre 1996 fixant l'étendue de la zone et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station située sur le parcours du faisceau hertzien Fougerolles-Saint-Loup-sur-Semouse traversant le département de la Haute-Saône

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 1996
• Ministere de la poste, des telecommunications et de l'espace
• Décret

• Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...29. H. [2]. 30/09/11. 30/01/12. FOUGEROLLES. Agglomération. 29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. F...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 11 décembre 2009 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Jean), notaire à la résidence de Fougerolles-du-Plessis (Mayenne), est acceptée. L'office de n...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 4 novembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... du Trésor de la trésorerie de Fougerolles est transférée au comptable du Trésor de la tr�...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté