Foucherans

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26 documents pour Foucherans

- Décret du 5 mars 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A39 entre Crimolois (Côte-d'Or) et Choisey (Jura) et portant mise en compatibilité corrélative des plans d'occupation des sols des communes de Crimolois, Fauverney, Izier, Genlis, Auxonne (Côte-d'Or) et Foucherans (Jura)
- Décret du 5 mars 1990 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A39 entre Crimolois (Côte-d'Or) et Choisey (Jura) et portant mise en compatibilité corrélative des plans d'occupation des sols des communes de Crimolois, Fauverney, Izier, Genlis, Auxonne (Côte-d'Or) et Foucherans (Jura)
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 mai 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 3 mai 2011, 10-17.011, Publi)
... situés sur les communes de TAVAUX et FOUCHERANS; Que Joaquim X.. a fait l'objet d'une procédure d...

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Gruyère'.
...�res-le-Lac, Fessevillers, Fontenelles, Foucherans, Fournet-Blancheroche, Fournets-Luisans, Frambouha...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision du 7 octobre 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
... EPIXEN, 1, rue du Mas-d'Escrit, 39100 Foucherans, a fait paraître une publicité diffusée sur le ...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Dole (1), Foncine-le-Bas (2), Foucherans (1), Fraisans (1), La Chassagne (1), Les Essards-T...
- Décret du 26 septembre 2003 portant classement d'un site
...�res-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Foucherans, Malbrans, Ornans, Saules et Scey-MaisiÃ¨res (1)...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Dole (1), Foncine-le-Bas (2), Foucherans (1), Fraisans (1), La Chassagne (1), Les Essards-T...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
..., Cize, Conliège, Crissey, Dole, Foucherans, Lons-le-Saunier, Messia-sur-Sorne, Montaigu, Mont...
- Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loue (zone de protection spéciale)
... Echevannes, Epeugney, Fertans, Flagey, Foucherans, Guyans-Durnes, Hautepierre-le-Châtelet, Lavans-Q...

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