Foucart

• Arrêté du 11 septembre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... professionnelle Jean Dardenne et Didier Foucart, notaires associés, titulaire d'un office de nota...

• Journal Officiel num. 219, 19 septembre 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 juin 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 19 juin 2008, 06/04196)

...ARRET . No. M. AUREL. C/. Me FOUCART. M.M./JA. COUR D'APPEL D'AMIENS. CHAMBRE ECONOMIQU...

• Arrêté du 8 décembre 2011 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants (2e liste)

... Yvonne Jeanne DESSIRIER, épouse FOUCART. Mme Florence Claire Madeleine FONTAINE, épouse B...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 28 février 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

...M. Foucart (Bruno), professeur des universités, président d...

• Journal Officiel num. 57, 7 mars 2008
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Fontaine-le Dun, Foucarmont, Foucart, Fréauville, Fresles, Fresnay-le-Long, Fresnoy-Fo...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2009 portant délégation de signature (direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire)

... des Français, et à Mme Christine Foucart, conseillère des affaires étrangères, son adjoi...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2009
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 24 août 2004 portant nomination des candidats admis à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire (session 2004)

...Fernez (Cécile), épouse Bertaud. M. Foucart (Fabrice). M. Gautier (Alexis). Mm e. Gautron (Nat...

• Journal Officiel num. 203, 1 septembre 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 1er février 2008 portant nomination au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux

...M. Foucart (Bruno), professeur des universités. M. de Lamber...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2008
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2010)

...Mlle Foucart (Claire, Saskia), née le 24 février 1980. Mme Fo...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté

• Décret du 25 août 2006 portant nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

... général : Mme Christine Bellet, épouse Foucart. Mme Frédérique Dubois. Mme Laurence Dubreuil, �...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2006
• Ministère des affaires étrangères
• Décret