fossile

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

... des émissions provenant du carburant fossile de référence. 5. Les gaz à effet de serre visé...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 19 mai 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent le biogaz

... se substituant à un combustible fossile ainsi que la quantité d'énergie thermique valori...

• Journal Officiel num. 118, 21 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 23 novembre 2011 fixant les conditions d'achat du biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel

..., ne sont pas satisfaits par une énergie fossile. Les besoins en énergie liés au chauffage du dig...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret relatif au socle commun de connaissances et de compétences et modifiant le code de l'éducation.

...; connaître les ressources en énergie fossile et les énergies renouvelables;. -savoir que la ma...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Délibération n° 11-287-1 du 15 mars 2011 portant demande d'habilitation énergie

... d'aucune ressource énergétique fossile, se trouve plus fortement exposée aux variations ...

• Journal Officiel num. 97, 24 avril 2011
• Délibération

• Ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 portant transposition des directives 2009/28/CE et 2009/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 dans le domaine des énergies renouvelables et des biocarburants

... produite à partir de carburants fossiles. Les conditions et modalités de réalisation de c...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Ordonnance

• Arrêté du 9 décembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire du baccalauréat général pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant dans les mêmes séries à la session 2013

... de traces d'activité et de restes fossiles fait remonter de plus en plus dans le temps l'appa...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier

...'exploitation de substances minérales ou fossiles contenues dans les fonds marins du domaine public ...

• Journal Officiel num. 20, 25 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Ordonnance

• Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier

...'exploitation de substances minérales ou fossiles contenues dans les fonds marins du domaine public ...

• Journal Officiel num. 20, 25 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Ordonnance

• Décision du 14 décembre 2010 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

...Objets en bois fossile : « aide à renforcer le système osseux et prot�...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision