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Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord du 11 juillet 2008 relatif aux salaires minima, TI

Maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir (industries)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des indutries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005. Etendue par arrêté du 12 juin 2006 JORF 23 juin 2006., IDCC

Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Convention collective nationale du travail des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets cuirs. Etendue par arrêté du 13 octobre 1994 JORF 25 octobre 1994., TI

Maroquinerie, articles de voyage, chasse sellerie, gainerie, bracelets en cuir (industries)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord professionnel du 16 octobre 2007 relatif aux salaires minima, TI

Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de accord du 25 avril 2007 relatif à l'affectation d'une partie des fonds de professionnalisation aux CFA dans les industries de la maroquinerie, TI

Industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective régionale de travail des guides interprètes de la région parisienne du 21 juin 1962. En vigueur le 1er avril 1962., IDCC

Guides interprètes, agences de voyage (Région parisienne)

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 16, Octobre 2008

Le Women's Forum: un autre regard sur le monde des affaires

... A quelques jours de l'ouverture de la 4ème édition du Women's Forum à Deauville, Aline Poncelet nous ...... Le Women's Forum apporte un souffle nouveau dans un monde tr&...

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 127, Février 2008

Luxembourg : adoption d'un projet fixant les modalités pour l'obtention du passeport biométrique pour étrangers, apatrides et réfugiés

... du passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, ...... Références : - Projet de règlement grand-ducal fixant les modalités pour l'obtention du passeport biométrique, titre de voyage biométrique pour étrangers, ...

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 122-123, Novembre 2007

La Communauté internationale se penche sur la création d'un code de participation du public à la gouvernance de l'Internet

Lors du Forum sur la gouvernance de l'Internet, organisé à ...... Unies pour l'Europe, a été présentée au forum comme prototype éventuel d'un tel mécanisme. ...... Références : - Forum sur la gouvernance de l'Internet, Dossier de ...