fortant

• Arrêté du 14 décembre 2011 autorisant les cessions amiables de sites immobiliers

... pour 1 ha 08 a 24 ca ;« Chemin du bois Fortant » section DS n° 232 pour 11 a 78 ca ;.  .  . �...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision n° 2010-163 du 9 mars 2010 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio

...Adresse du site : ZAC du Bois Fortant La Croisette, rue Paulin-Richier, Charleville-Méz...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2010
• Décision

• Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes

..., de l'intersection de la rue du Bois-Fortant jusqu'à la rue Félicien-Wautelet;. -rue Félicie...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2008-243 du 4 mars 2008 autorisant la SAS Contact FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Contact

...Adresse du site : Towercast, ZAC du Bois-Fortant, La Croisette, rue Paulin-Richier, 08000 Charlevil...

• Journal Officiel num. 85, 10 avril 2008
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)

...: site TDF, centre commercial, ZAC du Bois Fortant, 08000 Charleville-Mézières. << Altitud...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 1997
• Décision

• Décision n° 2008-255 du 4 mars 2008 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

...Adresse du site : Towercast, ZAC du Bois Fortant, La Croisette, rue Paulin-Richier, 08000 Charlevil...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2008
• Décision

• Décision n° 2008-118 du 9 janvier 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons

... : Towercast, rue Richier, ZAC du Bois Fortant, 08000 Charleville-Mézières. Altitude du site : ...

• Journal Officiel num. 51, 29 février 2008
• Décision

• Décision n° 2003-383 du 8 juillet 2003 autorisant la SARL Rire et Chansons à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons

..., rue Paulin-Richier, ZAC du bois Fortant, 08090 Charleville-Mézières. Altitude du site : ...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2003
• Décision

• Décision n° 2006-341 du 3 mai 2006 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association pour le soutien et la promotion de Radio Fourvière Reims-Ardennes pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Reims-Ardennes

...Adresse du site : TDF, ZAC du Bois Fortant, rue Paul-Richier, 08000 Charleville-Mézières. A...

• Journal Officiel num. 155, 6 juillet 2006
• Décision

• Décision n° 2003-383 du 8 juillet 2003 autorisant la SARL Rire et Chansons à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons

..., rue Paulin-Richier, ZAC du bois Fortant, 08090 Charleville-Mézières. Altitude du site: 2...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2003
• Décision