Fors

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33 documents pour Fors

- Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin
...), Faye-sur-Ardin (79117), Fenioux (79119), Fors (79125), La Foye-Monjault (79127), François (7912...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 décembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 7 décembre 2011, 10-30.919, Publié au bulletin)
... a été assortie d'une liste limitative de fors compétents afin de concilier les divers intérêt...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 10 septembre 2008, 07/262)
... générale du bâtiment, la société " Fors Ingenierie ", développant son activité sous l'en...

- Arrêté du 21 octobre 2003 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... le territoire des communes de Granzay-Gript, Fors, Aiffres, Prahecq, Sainte-Blandine, Mougon, Thorig...
- Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
...Aiffres. Les Ruralies. 79. 46. 30. A10. Fors. Echangeur de Niort-Sud. 79. 50. 40. A10. Beauvoir...
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
- Décision
- Arrêté du 21 octobre 2003 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... le territoire des communes de Granzay-Gript, Fors, Aiffres, Prahecq, Sainte-Blandine, Mougon, Thorig...
- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Fontenille-Saint-Martin-d'Entraigues, Fors, François, Fressines, Frontenay-Rohan-Rohan, Germ...
- Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Ferrière-en-Parthenay (La) (2), Fors (2), Frontenay-Rohan-Rohan (2), Germond-Rouvre (2)...
- Arrêté du 10 avril 2002 portant nomination au conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
...M. Forsé (Michel), professeur à l'université de Lille;. M...
- Arrêté du 26 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 de la plaine de Niort Sud-Est (zone de protection spéciale)
...-sur-Chizé, Brûlain, Celles-sur-Belle, Fors, Frontenay-Rohan-Rohan, Granzay-Gript, La Foye- Mo...

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