formerie 60220

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8 documents pour formerie 60220

- Décision n° 2007-951 du 2 octobre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Tonic FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tonic FM
...Secteur d'implantation : Formerie. Fréquence : 93,3 MHz. Adresse du site : 5, rue ddu Château, 60220 Formerie. Altitude du site : 220 mètres. Altitude...
- Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2007
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 novembre 2000 (cas Cour d'appel d'Amiens, du 30 novembre 2000, 00/00548)
... LA POTERIE (76440) 10 Rue Léon Lemétayer 60220 FORMERIE Madame Sylviane Z.. épouse Y.. née le 0...
- Décision n° 2002-602 du 17 septembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Tonic FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tonic FM
...A N N E X E (*). Zone de planification: Formerie. Fréquence: 93,30 MHz. Site d'émission: 5, rue ddu Château, 60220 Formerie. Altitude du site: 220 mètres. Altitude ...
- Journal Officiel num. 285, 7 décembre 2002
- Décision

- Décision no 98-119 du 24 mars 1998 autorisant l'association Tonic FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tonic FM
...Bourges. A N N E X E (*) Zone de Formerie. Fréquence: 93,3 MHz. Site d'émission: 5, rue duu Château, 60220 Formerie. Altitude du site: 220 mètres. Hauteur d...
- → Dérogée par Décision n° 2010-298 du 13 avril 2010 portant abrogation de la décision n° 98-119 du 24 mars 1998 autorisant l'association Tonic FM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tonic FM
- Journal Officiel num. 82, 7 avril 1998
- Décision
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-753 du 25 août 1992 autorisant l'Association pour la communication radiophonique Picardie verte et Pays de Bray à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio des cinq cantons (R.C.C.)
...ANNEXE (*) . Zone de planification: Formerie. Fréquence: 93,3 MHz. Site d'émission: 5, rue duu Château, 60220 Formerie. Altitude du site: 220 mètres. Hauteur d...
- Journal Officiel num. 205, 4 septembre 1992
- Décision
- Décision no 98-119 du 24 mars 1998 autorisant l'association Tonic FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tonic FM
... A N N E X E (*). Zone de Formerie. Fréquence : 93,3 MHz. Site d'émission :: 5, rue du Château, 60220 Formerie. Altitude du site : 220 mètres. ...
- Journal Officiel num. 82, 7 avril 1998
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2001 (cas Cour d'appel d'Amiens, Comm, du 29 novembre 2001, 01/02139)
...41 Rue de Beauvais 60220 FORMERIE Comparant concluant par la SCP LE ROY, av...
- Décision n° 2002-602 du 17 septembre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Tonic FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Tonic FM
... Zone de planification : Formerie. Fréquence : 93,30 MHz. Site d'émission : 5, ruee du Château, 60220 Formerie. Altitude du site : 220 mètres. Altitude...
- Journal Officiel num. 285, 7 décembre 2002
- Décision