forage horizontal

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28 documents pour forage horizontal

- Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
... générales applicables au sondage, forage, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis... : ? ils sont situés à une distance horizontale (exprimée en mètres) inférieure à 10 hp + 50 d...
- Code du travail applicable à Mayotte
... espaces délimités par des parois horizontales et verticales distinctes des cloisons ou murs du l... de terrassement, des fouilles, des forages ou des enfoncements doit s'informer, auprès du se...
- Codes
- Arrêté du 8 août 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2518 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
... générales applicables aux sondage, forage, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis... : ? ils sont situés à une distance horizontale (exprimée en mètres) inférieure à 10 hp + 50 d...

- Décret portant règlement général des industries extractives
... sur une voie ferrée sensiblement horizontale. 3. Le transport du combustible liquide dans les c... des navires et des plates-formes de forage en mer. Titre : Electricité EL-1-R. Section 1 : D...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
..., sur un réseau public ou sur un forage en nappe, l'ouvrage est équipé d'un dispositif d...-ils sont situés à une distance horizontale (exprimée en mètres) inférieure à 10 hp +50 de...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
... générales applicables aux sondage, forage, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis... supérieur à 15 degrés dans le plan horizontal), la hauteur de la (ou des) cheminée(s) doit êtr...
- Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé)
... et l'incinération de débris de forage, boues et / ou fluides stimulateurs durant les op�... constituent pas des limites de zones horizontales doivent avoir une fermeture suffisamment étanche ...
- Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à enregistrement sous la rubrique n° 2781-1)
... sont mesurées en projection horizontale par rapport aux parois extérieures du local qui l..., sur un réseau public ou sur un forage en nappe, l'ouvrage de prélèvement est équipé ...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
... aciers alliés ; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés :. 7228 20. ? ba... pas complètement remplie, un trait horizontal doit être tiré en dessous de la dernière ligne ...
- Code de l'environnement
... et assurer la surveillance des puits et forages en exploitation ou désaffectés ; . 4° Les cond... 1° 5 mètres dans le sens horizontal, sans pouvoir dépasser un dixième de la longueur...
- Codes

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