Fontguenand

• Arrêté du 27 février 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Fléré-la-Rivière, Fontenay, Fontguenand, Fougerolles, Francillon, Frédille, Gargilesse-Da...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

... Faverolles, Fontguenand, Lye, La Vernelle, Veuil, Villentrois. Départemen...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... ; 36074 Fléré-la-Rivière ; 36077 Fontguenand ; 36079 Francillon ; 36080 Frédille ; 36082 Gehé...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Faverolles ; Fléré-la-Rivière ; Fontguenand ; Francillon ; Frédille ; Gehée ; Heugnes ; Jeu-...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Chabris - La Chapelle-Montmartin (zone de protection spéciale)

... suivantes : Chabris, Dun-le-Poëlier, Fontguenand, Sainte-Cécile, La Vernelle. Sur le département ...

• Journal Officiel num. 191, 18 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Chabris - La Chapelle-Montmartin (zone de protection spéciale)

... suivantes: Chabris, Dun-le-Poëlier, Fontguenand, Sainte-Cécile, La Vernelle. Sur le département ...

• Journal Officiel num. 191, 18 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret du 17 mars 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Valençay »

...Chabris, Faverolles, Fontguenand, Luçay-le-Mâle, Lye, Menetou-sur-Nahon, Parpeça...

• Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Fléré-la-Rivière, Fontenay, Fontguenand, Fougerolles, Francillon, Gehée, Giroux, Gournay,...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 1999 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Buzançais, Chasseneuil, Chazelet, Fontguenand, Frédille, Gehée, Jeu-Maloches, Langé, Luçay-l...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (36075) ; Fontgombault (36076) ; Fontguenand (36077) ; Fougerolles (36078) ; Francillon (36079)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté