fontaines immobilier

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54 documents pour fontaines immobilier

- Code de la construction et de l'habitation
... des travaux de restauration immobilière déclarés d'utilité publique en application de l... Les aires de jeux ; . Les bassins, fontaines, caniveaux, canalisations d'évacuation des eaux p...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, Chambre civile 2, 13 décembre 2005, 02/06153)
...54 Rue du 8 mai 1945. 69270 FONTAINES SUR SAONE . représentée par la SCP DUTRIEVOZ, av...-dit que l'actif immobilier commun est composé: . * d'une maison d'habitation...
- Code de l'urbanisme
... de tout ou partie d'un ensemble immobilier bâti doit comporter une clause prévoyant les mod... Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Champagne-au-Mont-d'Or, Chapano...
- Codes

- Arrêté portant organisation de la direction générale du personnel et de l'administration.
... centrale, la politique immobilière du ministère et assure l'exploitation et la maint... personnels des services des eaux et des fontaines de Versailles, Marly-le-Roi et Saint-Cloud. Le bur...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 février 2006 (cas Cour d'appel de Rennes, CT0015, du 2 février 2006)
...D.. 44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES ASSIGNE A PERSONNE Madame Z.. D.. 44119 GRANDCHAMP... au profit des occupants de l'ensemble immobilier la mise à disposition du local.. chacun des copro...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... général de l'agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ) et de l'établissement public... FESC ? établissement de ST GÉNIS DES FONTAINES ? établissement de ST GENIS LAVAL ? établissemen...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 4 juillet 2008 (cas Tribunal de grande instance de Libourne, 4 juillet 2008, 08/00109)
...SOCIETE FINANCIERE DE L'IMMOBILIER SUD ATLANTIQUE. 11 Cours du XXX juillet. 33000 BOR...de nationalité Française. 11 rue des Fontaines. 33350 CASTILLON LA BATAILLE. défaillant. Madame ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 juin 2011, 10/00759)
... ayant pour mandataire la SARL VALMY IMMOBILIER. .. . 69009 LYON . représenté par la SCP AGUIRAU..... . 69270 FONTAINES SAINT MARTIN . représentée par la SCP BAUFUME-SO...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mai 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 2 mai 2011, 10/01089)
... au titre du remboursement du crédit immobilier 37 863 . - fixé l'indemnité d'occupation due p...69 270- CAILLOUX SUR FONTAINES. -condamner Henri X.. à lui payer la somme de 200...
- Code général des collectivités territoriales
... Article L1311-2 . . Un bien immobilier appartenant à une collectivité territoriale peut..., l'établissement et la réparation des fontaines, aqueducs, pompes et égouts, les adjudications, m...
- Codes

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