fondation europeenne de la culture

• Arrêté du 25 juillet 2011 fixant le programme philatélique de l'année 2012 (compléments) et de l'année 2013

... ; ? Marseille Provence 2013 capitale européenne de la culture ; ? championnats du monde de tennis ... (1891-1945) ; ? Jacques Baumel ; ? Fondation des apprentis d'Auteuil. Série touristique : ? co...

• Journal Officiel num. 181, 6 août 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)

... par les commissions chargées de la culture de l'Assemblée nationale et du Sénat ; ». ARTIC... autre Etat membre de la Communauté européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique eur... février 2002 portant création d'une Fondation pour les études comparatives est abrogée. II. ? ...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2011
• Loi

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application de l'article R. 313-13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... que leurs membres fondateurs ; ? les fondations de coopération scientifique créées en applicati... publics à caractère scientifique, culturel et professionnel créés en application des articl... d'un Etat membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Confé...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2008
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

... la presse et la communication dans une fondation ; 23 ans de services.Mme Burelle, née Bernière (..., présidente de la Fédération européenne de la danse ; 63 ans de services.M. Polisset (Pier..., présidente d'une association culturelle ; 41 ans de services.Mme Vestur (Hélène, Suzanne...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Décret n° 2011-568 du 24 mai 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au développement solidaire (ensemble six annexes), signé à Ouagadougou le 10 janvier 2009 (1)

... de développement économique, social et culturel pour les pays concernés ; ? désireux de fixer, d... : Soutien à la junior entreprise de la Fondation 2iE. Objectif : favoriser la création d'entrepris...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI) Les dispositions réglementaires du code du patrimoine font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour.

... d'un Etat membre de la Communauté européenne ; 30° Décret du 18 avril 1997 portant reconnaiss... et approbation des statuts de la Fondation du patrimoine ; 31° Décret n° 99-78 du 5 févri...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Décret

• Arrêté du 14 décembre 2007 portant nomination du jury du concours en vue de la désignation d'une « capitale européenne de la culture » pour 2013

... du comité national polonais de la Fondation européenne de la culture ; M. Wagner (Gottfried),...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2007
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence

... du personnel civil de coopération culturelle, scientifique et technique auprès d'Etats étrang...3. Chargé de projets culturels à la fondation GENSHAGEN. 19. 715. ALLEMAGNE. TE3. 1. Conseiller ...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier

... : 36-3823186 (USA) ; b) nom de la Fondation aux Pays-Bas : Stichting Benevolence International...; f) Sirat ; g) Association for Education, Culture and Building Society — Sirat ; h) Association for...193/8 Journal officiel de l'Union européenne 24.7.2010 AL-AYARI Chiheb Ben Mohamed Ben Mokhtar...

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)

... des postes d'agents du ministère de la culture et de la communication devenus vacants en 2007, 20... territoriales et des Communautés européennes. 2 517.  .  . Montants nets pour le budget gén... conférant un grade de master, les fondations de coopération scientifique, les établissements ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Loi