Fomperron

• Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin

...-sur-l'Autize (79101), Exireuil (79114), Fomperron (79121), Les Fosses (79126), Lezay (79148), Maziè...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 21 février 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2009 au 31 décembre 2009 Commune de Fomperron (1). DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE. Mouvements d...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Magnerolles (zone spéciale de conservation)

... du département des Deux-Sèvres : Fomperron, Nanteuil, Sainte-Eanne, Soudan. ARTICLE 2. La lis...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 28 mai 1997 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... de Ménigoute : Communes de Fomperron, Vasles. Canton de Saint-Loup-Lamairé : ...

• Journal Officiel num. 126, 1 juin 1997
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Etusson (79113) ; Fenioux (79119) ; Fomperron (79121) ; Fontenille-Saint-Martin-d'Entraigues (79...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2002 - revenus de 2002 (art. R.*2-1 du livre des procédures fiscales)

... de Menigoute : Chantecorps, Coutières, Fomperron, Les Forges, Menigoute, Reffanes, Saint-Germier, S...

• Journal Officiel num. 199, 29 août 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Tableau

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Echiré (1), Epannes (1), Exireuil (1), Fomperron (1), Fors (1), Fressines (1), Frontenay-Rohan-Roha...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 31 janvier 1997 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

... (Désiré), né le 15 janvier 1898, à Fomperron (Deux-Sèvres), décédé le 7 avril 1945, à Lune...

• Journal Officiel num. 57, 8 mars 1997
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 19 mai 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Ménigoute: Commune de Fomperron. DEPARTEMENT DE LA SOMME Inondations et coulées d...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE

..., Ferrière-en-Parthenay (la), Fomperron, Forges (les), Lézay, Maire-Levescault, Menigoute...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis