folleville somme

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9 documents pour folleville somme

- Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Agenville ; Ailly-sur-Noye ; Ailly-sur-Somme ; Airaines ; Albert ; Allery ; Allonville ; Amiens... ; Fleury ; Flixecourt ; Fluy ; Folleville ; Fontaine-sur-Somme ; Forceville ; Fossemanant ; ...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-Montlibert ; Singly ; Sommauthe ; Sommerance ; Sormonne ; Stonne ; Sugny ; Sury ; Suzanne ; Sy ... ; Fleury ; Flixecourt ; Fluy ; Folleville ; Fontaine-sur-Somme ; Forceville ; Fossemanant ; ...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-Bois, Saint-Léonard, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Maclou-la-Brière, Saint-Mards, Saint-Marti..., Sept-Meules, Sévis, Smermesnil, Sommesnil, Sorquainville, Sotteville-sur-Mer, Thérouldevill...

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-Bois, Saint-Léonard, Saint-Maclou-de-Folleville, Saint-Maclou-la-Brière, Saint-Mards, Saint-Marti..., Sept-Meules, Sévis, Smermesnil, Sommesnil, Sorquainville, Sotteville-sur-Mer, Thérouldevill...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-MARNE. 52479. SOMMEVOIRE. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). HAUTE-MARNE. ...SEINE-MARITIME. 76592. SAINT-JEAN-DE-FOLLEVILLE. ESTUAIRE ET VALLEE DE SEINE. SEINE-MARITIME. 7659...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Séry-lès-Mézières, Sissy, Soize, Sommeron, Sommette-Eaucourt, Sons-et-Ronchères, Sorbais, S...-Haut-Clocher, Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fort-Moville, Foulbec, Fourmetot, Freneuse-sur-Ri...
- Décret du 13 juillet 2001 portant promotion et nomination
...M. Hart (Joël), ancien député de la Somme, maire d'Abbeville; 33 ans de services civils, mil...M. Le Vaillant de Folleville (Maurice, René, Gaston), vice-président de la So...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2001
- Décret
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... BARBY (08) ; Christian ADAM, maire de SOMMEVOIRE (52) ; Thierry LE GUEVELLOU, maire de SAINT-ADRIEN... BOSSELIN, maire de SAINT-MACLOU-DE-FOLLEVILLE (76) ; Jean L'HOTELIER, maire de FROSSAY (44) ; Lu...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Avis relatif à la délibération n° 07-A-090 du 26 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
...62013. AGNY . 80011. AILLY-SUR-SOMME . 62014. AIRE-SUR-LA-LYS . 62015. AIRON-NOTRE-DAME...59240. FLOURSIES . 80321. FOLLEVILLE . 80327. FONTAINE-SUR-MAYE . 02323. FONTAINE-UTERT...